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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC002569008

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Il ne voulait pas s’occuper de la vaisselle mais voulait faire autre chose. J’ai accepté sa demande et lui ai confié d’autres tâches au sein de la compagnie.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

;        M me Christine BOUJUAU épouse PEUCH, née en 1961 et résidant à Meuilley,             M me Laurence VAUCHEY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0401JUD007089617

Admin. suprême

1 avril 2021

1 avril 2021

    Le 19 juin 2014, M. fut hospitalisée à Rome en raison d’une varicelle. Les médecins lui diagnostiquèrent une infection HIV.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0502JUD003646311

Admin. suprême

2 mai 2023

2 mai 2023

Leur vaisselle portait souvent une marque spéciale telle qu’un trou perforé ou percé dans leurs bols et leurs cuillères (M.   S.P., M.   V.D., M.   A.O.).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1128JUD004620116

Admin. suprême

28 novembre 2023

28 novembre 2023

par le biais d’un document intitulé «   décompte justificatif   » délivré par l’Inspection territoriale des forêts ( Inspectoratul Teritorial de Regim Silvic şi de Vânătoare ) de Râmnicu Vâlcea

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

1], [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA MARNE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Christophe VAUCOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

.- Y... ne travaillait pas, en second lieu, de ce que, alors qu'elle se trouvait dans la cuisine pour finir la vaisselle et le nettoyage, tandis que l'appelante était en train de balayer dans le magasin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92140

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

reclassement alors qu'il avait accepté le poste de chauffeur navette inter sites ; il lui a proposé un poste de nettoyage de la station d'épuration créé spécifiquement pour lui ou le poste de nettoyage vaisselle

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80d1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme [N] produit des SMS échangés avec une personne prénommée [A] ce dernier lui faisant part de difficultés à être présent pour la semaine suivante en raison d'une varicelle, de même qu'un SMS reçu d'

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43769cdc6046d472d2efc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q]: "Tu pense à allumer le lave vaisselle. Le camion est ultra degueulasse" - Mme [L]: "Bah oui quand même. Appel l'autre ses fruit et légume" - M.

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CA

Chambre 4-5

69f44d64cdc6046d472f58c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les lits ne sont pas repliés, la vaisselle est sur les postes de travail, il y a un sac en papier rempli de déchets de nourriture qui pue dans la cuisine en plein soleil, des emballages d'aiguilles qui

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1124DEC004015502

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Par un jugement du 19 septembre 2001, le tribunal de première instance de Râmnicu-Vâlcea le condamna à une peine de quatre ans d’emprisonnement.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d669d75782d5f0600869e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

la toiture avant, l’application d’une mousse polyuréthane pour le calfeutrement des thermostats de plancher chauffant, le dysfonctionnement de plusieurs prises électriques, une utilisation du lave-vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

690af14828bf9d42b6cc53ee

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

sis(e) à [Localité 8] [Adresse 5] comprenant: - au rez-de-chaussée ': hall d'entrée, bureau, salon-séjour avec cuisine américaine (aménagée de meubles hauts et bas et équipée d'un four, d'un lave-vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre B

644b63aac51457d0f882dd4f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[U], par la dépose du parquet et des prises électrique, par la disparition d' éléments d'électroménager parmi lesquels le four et le lave-vaisselle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d09b8594705dbfcccfb

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

aucun de ces deux réseaux d'évacuation ne possédant en outre de ventilation primaire en tête de réseau ; * en tout état de cause, le raccordement en un même réseau des eaux grises (lavabos, lave-vaisselle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2523bcaf505db696b10

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

doublage, retombées de placards, rebouchage et raccordement de plâtre dans un Wc, galandages de portes, couvre-joints, poignées de portes, cloison de placard, joints, évacuation et alimentation de lave-vaisselle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55ca76c5d9057df80159

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

piscine, du tennis, des espaces verts, de même que du matériel, du véhicule de service et de l'outillage nécessaire pour assurer sa mission», - pour Mme [K] : «gardiennage du domaine, le ménage et la vaisselle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64c20a9b1e0d40d96967d8a4

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

différent de celui d'un compte clé puisque après avoir fait une grande partie de ma carrière pour un fabricant de MDD dans le domaine de l'hygiène ( chez Georgia Pacific/Sodipan, papier toilette et vaisselle

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CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffa

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

lors du contrôle visuel de la réalisation du ménage, le sol et les poignées de la plonge avaient été notés comme étant faits ainsi que toutes les autres zones à nettoyer sauf le monte-charge et la vaisselle

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