Vous vous êtes alors permis de dire 'ça sent la chatte', puis avez dit à M. [P] 'ça sent la chatte de ta copine chinoise' devant vos collègues et des prestataires de notre société.

la poursuite Bernard X... prévenu, d'homicide involontaire dans le cadre du travail par imprudence et méconnaissance des lois et règlements et d'omission de mesure de prévention contre le risque de chute

de service en sous-sol constitue une amélioration ne lui incombant pas, que les travaux relatifs au dallage n'ont aucunement été sollicités par les organes de sécurité et que les travaux en cage d'escalier

La SCI Savanne 3 a confié une mission de diagnostic géologique des falaises et talus rocheux à ERG qui a établi un rapport le 22 septembre 2008 faisant état du risque élevé de chutes de blocs, de glissement

La non finition des carrelages des cages d'escalier engageant la responsabilité contractuelle d'une entreprise, non appelée dans la cause.

affecté les peintures de l'appartement de [X] (couloir, entrée du salon, placard du couloir, chambre mitoyenne au couloir, salon chambre mitoyenne au salon, cuisine) et les parties communes (cage d'escalier

de pierres de la cheminée mitoyenne et pour laquelle Mr X... n'avait prévu aucuns travaux), SPS (mission obligatoire confiée à Mr A...), - Raccordement réseaux, - Façade, - Escalier.

du congé de reclassement, et par conséquent des aides prévues sans aucune contrepartie et qu'aucune réintégration au dispositif n'était prévue en cas de rupture du nouveau contrat pendant la période d'essai

, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ".

de sol présentes au rez-de-chaussée et à l'étage, généralisée et évolutives, et du fait que certaines fissures présentent des désaffleurs, alors qu'un phénomène de désaffleurs engendre un risque de chute

voté favorablement pour les résolutions 30 à 35 de l'assemblée générale des copropriétaires du 4 mars 2021, approuvant les travaux de création de colonne eau froide sanitaire et de remplacement des chutes

déploient leurs activités dans le domaine de l'installation et la maintenance de cloches et horloges dans les édifices cultuels, la mise en oeuvre d'équipements de protection contre la foudre et contre les chutes

hôtel de voyageurs, dénommé le Logis du ..., édifié entre le XVème et le XVIIème siècle, réhabilité au cours des années 1980 sous le statut d’une copropriété et dont les façades, les couvertures, l’escalier

principal, les escaliers des duplex entre les 4ème et 5ème étages, les menuiseries extérieures et intérieures, les réseaux intérieurs, les doublages et cloisonnements, les ravalements de façades, l'ensemble

principal, les escaliers des duplex entre les 4ème et 5ème étages, les menuiseries extérieures et intérieures, les réseaux intérieurs, les doublages et cloisonnements, les ravalements de façades, l'ensemble

principal, les escaliers des duplex entre les 4ème et 5ème étages, les menuiseries extérieures et intérieures, les réseaux intérieurs, les doublages et cloisonnements, les ravalements de façades, l'ensemble

Elle est en arrêt de travail au titre d'accident du travail depuis le 04/02/2021 à la suite d'une chute de sa hauteur avec des lésions multiples de l'hémicorps gauche (genou, coude, épaule) ('), ce médecin

intérêt pour agir dès lors que la construction projetée va entraîner, sur leur propriété, une perte d'ensoleillement, des nuisances sonores, une perte de vue sur la propriété voisine et un risque de chute

intérêt pour agir dès lors que la construction projetée va entraîner, sur leur propriété, une perte d'ensoleillement, des nuisances sonores, une perte de vue sur la propriété voisine et un risque de chute

qui suit littéralement rapporté : " Notre constat, examen visuel sans dégradation a permis de déceler, ce jour, au niveau des parties visibles et accessibles de la maison d'habitation avec garage, chat