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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
65a0eeb35bbe450008b2cf7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 23/01743 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYYC ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [T] [F] Chez Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bruno
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a82981228119c9032269ee
8 janvier 2024
8 janvier 2024
352J-W-B7F-CU33B DEMANDERESSES Mme [W] [G] [M] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 2] représenté par son syndic, la société FONCIA GIEP AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Bruno
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40419
10 janvier 1973
10 janvier 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE L'ENFANT BRUNO Z...
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d5d
12 février 1976
12 février 1976
RESPONSABILITE DES LORS QU'ILS PROUVENT QU'ILS N'ONT PU EMPECHER LE FAIT QUI Y DONNE LIEU; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT QUE, DANS LA COUR D'UNE ECOLE PUBLIQUE, LE JEUNE BRUNO
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00653
22 février 2017
22 février 2017
Bruno Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 15 mars 2016, qui, pour abus de confiance et abus de biens sociaux, l'a condamné à neuf mois d'emprisonnement avec sursis
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdb1
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Bruno, partie civile, contre l'arrêt n° 135 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 septembre 1988, qui, sur plainte avec constitution de partie civile du chef de "propos
Source officiellesoc
61372305cd58014677404713
12 mars 1998
12 mars 1998
Bruno X..., demeurant ..., grand ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance
Source officielleciv1
613723a2cd5801467740c54b
10 mai 2001
10 mai 2001
Bruno Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
61372298cd580146773fee42
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme Y..., de la SCP Masse-Dessen
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053c
2 avril 2013
2 avril 2013
ORDONNANCE N 218/ 13 DU 02 Avril 2013 AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST-ACO Rue des 24 Heures 72100 LE MANS Représentant : Me Alain PIGEAU (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Monsieur Bruno
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007837353
28 avril 1995
28 avril 1995
Bruno C..., demeurant ..., Mlle Sylvie C..., demeurant ..., Mlle Karine C..., demeurant ..., M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023663296
4 mars 2011
4 mars 2011
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3129acdc6046d47a7802e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
RCS DÉFENDEUR - non comparant * URSSAF PACA [Adresse 5], DÉFENDEUR - représenté par Maître AUDRAN Clément - Case Palais 99 [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021219409
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d46f
14 juin 2000
14 juin 2000
ailleurs, sollicité l'audition de Marc A... dans le cadre des dispositions de l'article 175 du Code de procédure pénale et nullement de confrontation ; qu'au vu de la déposition et de la confrontation Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24ea942a604f5e93435
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f255a942a604f5e93465
13 avril 2023
13 avril 2023
R] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 14 juin 2021 à l'étude d'huissier DÉBATS à l'audience publique du 26 janvier 2023 tenue par Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63ef5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David-Franck Pawletta, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno
Source officielleService des Référés
66863cfdb1dbbe3bae6002ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Hélène MOURIER de la SELARL CABINET LONJON ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74c
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe GREFFIER LORS DU PRONONCÉ : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président
Source officiellePage 92 sur 1126