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6 377 résultats pour « Marc BRAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0901JUD002406213

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

In the case of Marc Brauer v.

Source officielle

Page 92 sur 319

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TJ

JAF section 3 cab 5

68e0154c74e929a9d8fa3d64

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

conjugal, le divorce de : Madame [E] [U] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 11] ([Localité 9]) et Monsieur [L], [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 19] (75) lesquels se sont mariés

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ffcb3791a0885c4f6c4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

En tout état de cause, si elle indique avoir vu sa fille le 09 novembre 2020 en fin de journée et avoir constaté qu’elle avait du mal à marcher et se tenait le bras gauche, cela ne suffit pas à établir

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09585

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 8 mars 2022, l'expert judiciaire a déposé son rapport.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210845

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Larbi Y... a été victime d'un accident du travail le 20 mars 2010.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e36c25a97f0381f5374

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

[Y] [E] a saisi l'inspection du travail le 31 mars 2011 qui n'a donné aucune suite.

Source officielle
CC

cr

613725eacd58014677421859

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Conseil supérieur de la pêche saisissent 56 anguilles argentées encore retenues captives dans le dispositif de pêche dans le vannage, et 182 autres anguilles stockées dans un vivier immergé dans le bras

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201360

Cassation

10 septembre 2009

10 septembre 2009

X... , à qui il était interdit de se servir de chariots élévateurs ou de transpalettes motorisées en raison de son épilepsie, avait présenté en 2001, puis 2003, des tendinites de chacun de ses bras, et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01229

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[U] [L] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel sans que ceux-ci revêtent un caractère équivoque » (p. 13, § 9), du fait que la prise d'appui sur la poitrine avec les avant-bras pouvait

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65b4b2a27ef77d000880b6af

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le conseil de prud'hommes de Toulouse, section commerce, par jugement du 3 mars 2022, a : - dit que le licenciement de M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f5850cdc6046d477c23d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

notoriété ou de renommée (à savoir de connaissance par une partie significative du public concerné) constitue également un repère (en ce sens : Com., 9 mars 2010, pourvoi n°09-12.982).

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896f031696000841347f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

23/02794 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L5EH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Guillaume PIALOUX la AARPI FAURE-BRAC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302551_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par requête enregistrée, le 16 mars 2023, la SA Sogima, représentée par Me Marec, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8958b

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

LA GRANDE BRASSERIE DE NOUVELLE-CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal PK 5-Magenta-BP 98-98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL ASSISTANCE CONSEIL D'ENTREPRISES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a430

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Jimmy Henri né le 15 Mars 1976 à DECHY Fils D'Z... Brigitte De nationalité française Chauffeur routier Demeurant Chez Mlle A... Sophie-...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e6

Appel

15 février 2017

15 février 2017

né le 25 Mars 1975 à BASTIA (20200) ... ... 20145 SOLENZARA ayant pour avocat Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00398_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

En mars 2019, la commune de Chambly a remplacé l'ordinateur par un format plus compact et a mis en place un bras articulé pour l'écran.

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 mars 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viols et de tentatives

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0127DEC001751703

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

On 30 March 2005 the Celje Higher Court ( Višje sodišče v Celju ) upheld the applicant’s appeal of 26 March 2004 in part and changed the first-instance court’s judgment accordingly.

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2404873_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Il soutient que s'il n'est pas en situation de " mobilité pédestre réduite ", il est cependant handicapé de naissance, son bras droit ne fonctionne que très peu et son épaule " est à zéro degré d'élévation

Source officielle