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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
607943749ba5988459c42661
7 décembre 1977
7 décembre 1977
EN PREMIERE INSTANCE NE PEUT ETRE APPELEE POUR LA PREMIERE FOIS EN CAUSE D'APPEL QUE SI L'EVOLUTION DU LITIGE IMPLIQUE SA MISE EN CAUSE ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE OLLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b8
30 septembre 2008
30 septembre 2008
autres RG N : 08/01794 Recours contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT-PIERRE, en date du 29 Août 2008, enregistrée sous le no AJ08/3481 Monsieur Olivier
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e52e
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Olivier de Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509534_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Par suite, la requête de la société Olivier Palatre Architectes est devenue sans objet. 3.
Source officielleciv1
61372142cd580146773f251d
12 juin 1990
12 juin 1990
Olivier et Martial C..., de Me Odent, avocat de la Compagnie Mutuelles Unies, de la SCP Coutard et Mayer, avocat du FGA, de Me Foussard, avocat de la compagnie Winterthur, les conclusions de Mme Flipo,
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cd78cdc6046d47b57bbd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 22/10/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F1297 Date d'audience : 22/10/2025 Procédure : SAS LES OLIVIERS DU SUD OUEST Siren
Source officielleciv2
Madame Y... de l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/Monsieur X
ECLI:FR:CCASS:2012:C200164
2 février 2012
2 février 2012
Olivier Y... ne prévoyait aucune clause de révision de prix, ni aucune clause de garantie de passif ; qu'il résulte des écritures du demandeur que celui-ci a eu connaissance du bilan 1995, du projet de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100055
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Attendu que la société gestionnaire de la maison de retraite "Les Cèdres" aux droits de laquelle vient la société anonyme Lea (la société Lea) a conclu, le 7 juillet 1989 avec la SCP d'infirmiers "Les Oliviers
Source officielle10ème chambre
DTA_2202574_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
La demande de visa déposée pour Olivier B, né le 10 août 2005, a été rejetée par une décision de l'ambassade de France au Congo.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501490_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
collectivités territoriales, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 5 mai 2025, par lequel le maire de la commune de Lecci ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI des Oliviers
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c49c02507c9078dcfa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[O] OLIVIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Véronique DELALANDE, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 20170169 APPELANTE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Elina Régine X..., appelantec/Olivier
6253cd92bd3db21cbdd93b4f
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Olivier, Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Olivier Y...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007901850
27 novembre 1995
27 novembre 1995
Olivier Y..., exploitant-agricole demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
6079b0be9ba5988459c4fded
29 avril 1980
29 avril 1980
20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE FLAMANT ROSE FAIT EN OUTRE GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE SES RELATIONS AVEC OLIVIER
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd71c3411ff3451e490
14 octobre 2024
14 octobre 2024
(s) en cette qualité au dit siège La Société d’assurance Mutuelle L’AUXILIAIRE ès qualité d’assureur de la Société OLIVAR dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 7] Prise en la personne de
Source officielle1ère chambre
DTA_2301991_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Olivier Vagneux est rejetée. Article 2 : M. Olivier Vagneux versera à la commune de Savigny-sur-Orge une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bff
27 octobre 2005
27 octobre 2005
X..., et fixé en conséquence ledit loyer renouvelé, à compter du 1er avril 1998, à la somme annuelle de 4678,66 ç, la SARL OLIVIER X... étant condamnée aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf7
27 avril 2011
27 avril 2011
FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300432
11 avril 2012
11 avril 2012
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Olivier Y...à remettre les lieux en l'état, en supprimant la porte créée par lui entre son garage et le sas précédant la cave de Philippe
Source officiellePage 92 sur 2585