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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
642bbfdfd49e0104f58f019b
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu le recours formé par : La société FIRST CONCIERGERIE anciennement KD ASSUR [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Pierre-philippe BOUTRON-MARMION, avocat au barreau de PARIS, toque : B1149
Source officielle4e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09702
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea392a5b3e8ade13f60
16 juillet 2024
16 juillet 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 mai 2024, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des
Source officielle2ème CH - Section 1
6883105b80821d9a1906fd61
24 juillet 2025
24 juillet 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Mai 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2795
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MPF TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 11 juillet 2023 RG : 21/03131 [M] C/ [B] [B] [X] [A] [W] [W] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Jean-Philippe
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde4cf476b3ae02584bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 14024 Plaidant : Me Philippe
Source officielleTARIFICATION
67f9f701190d73a10ce27dfe
11 avril 2025
11 avril 2025
Philippe MELIN, président assisté de Mme Véronique OUTREBON et M.
Source officielleChambre des référés
679a9178e9a46d1f5a7660bc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
IP1R Grosse délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition délivrée à Me Philippe SILVE EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6731b6c6260008b5301a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b59a1502b828318c4e568
26 octobre 2023
26 octobre 2023
par Me Roger MBONGO MOUNOUME, avocat au barreau de PARIS, toque : G0730 INTIMÉE La société GRENKE LOCATION, SAS N° SIRET : 428 616 734 00011 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
65b364331d7564000872dfb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M. Philippe BRUEY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c3f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464869.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 avril 2023. Le président : Signé : M. Alexandre Lallet Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Bernard domicile élu en l'étude de Maître ARMANI, Ayant pour avocats - Maître Philippe ARMANI, avocat au Barreau d'AJACCIO - Maître Philippe GUMERY, Avocat au Barreau de PARIS TEMOINS ASSISTES Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc47
6 mai 2008
6 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce4
27 mai 2021
27 mai 2021
MARIE de la SELARL D'AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2021, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d52
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5d
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellesoc
61372382cd5801467740ab64
2 mai 2000
2 mai 2000
Philippe E..., demeurant ..., 87 / de M. Christian T..., demeurant La Villa, rue Basse, Lachy, 51120 Sézanne, 88 / de M. Pierre XE..., demeurant ..., 89 / de M.
Source officiellePage 92 sur 452