application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry

Par suite, contrairement à ce qu'allègue le GAEC D, l'arrêté contesté, qui comporte les motifs sur la base desquels le préfet des Ardennes a estimé que la situation de Mme C, appréciée au regard de celle

Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour exercer les pouvoirs que lui confère l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour exercer les pouvoirs que lui confère l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

En premier lieu, ainsi qu'il a été dit au point précédent, Mme C B, sous-préfète de l'arrondissement de Château-Thierry, signataire des décisions en litige, a reçu délégation du préfet de l'Aisne à l'effet

APRIM GRAPHIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

BECHERET & THIERRY, représentantdes créanciersde laSte MOULINER 3 à 7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON Maître Denis Y..., mandataire ad hoc de laSté MOULINEX ...

[R] et Mme [S] ès qualités ont assigné la société Axa France IARD, assureur de la société Roudaut Thierry, et l'ENIM devant un juge des référés aux fins d'expertise et de provision. 6.

Adresse 3] Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Patrick WEPPE, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉS Monsieur [P] [R] demeurant : [Adresse 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT

, puisque la société avait inventé, pour ses propres besoins, un coefficient de résistance thermique dénommé « Rt », n'obéissant pas aux mêmes règles que la résistance thermique notée « R » utilisée partout

avocat au barreau de l'ESSONNE, INTIMÉE Madame [Z] [X] veuve [O] Née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] (81) Demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Thierry

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

le comptoir; qu'il est curieux de constater, au vu des conclusions déposées par Marc Y..., que le consommateur qui aurait pris une bouteille et aurait, avant de manger, servi cinq de ses amis est ce Thierry

valeur de la récolte levée ; que la commission n'a, par suite, pas méconnu les dispositions précitées de l'article 64 du code général des impôts ; Considérant, en quatrième lieu, que la circonstance, alléguée

Portalis DBV3-V-B7J-XLXZ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ [Z], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Thierry FARSAT Mme Sylvie CHARLES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Thierry B...; AUX MOTIFS QUE s'agissant de M.

Thierry, inculpé d'homicide volontaire, contre un arrêt en date du 14 décembre 1988 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nouméa qui a prononcé sur l'annulation d'actes de la procédure.

[K] [S] DEMANDEUR SELARL [C] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [L] [C] / de SARL URBAN WASH [Adresse 1] Me Thierry TROIN Selarl BENSA et TROIN [Adresse 2] Me [K] [O] [Adresse 3] DEFENDEUR M.

Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Béatrice PIERRE-GABRIEL, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de