Y... pour l'escalier Gosselin, la négligence du salarié dans le remplissage de ses relevés de temps d'exécution des travaux, sa volonté de tromper l'employeur sur le temps réellement passé, et l'erreur

À 11 h 37, A.G. enjamba une fenêtre de la cage d’escaliers entre les 8 e et 9 e étages, et se jeta dans le vide.

justifier d'un certain nombre de travaux palliant le danger pour la sécurité des personnes résultant d'un rapport du 15 octobre 2021, notamment au niveau des façades (fissures, lézardes, risques de chute

[Y] d'un chemin en pente entre portail et terrasse devant la maison, pour franchir cette différence d'altitude, plutôt que d'un escalier.

l'effondrement décrites par Monsieur [X] [N] dès le 06 juin 2022, à savoir que « le mur latéral intérieur en pisé côté Ouest est effondré partiellement, les poutrelles béton du linteau d'accès à l'escalier

Monsieur [L] s'est plaint de réclamations multiples infondées des locataires depuis le début du bail et de messages téléphoniques menaçants qu'ils auraient laissé sur son téléphone à la suite de la chute

En effet, ce n'est que le lendemain, que sa mère nous a informées de ce prétendu accident, en nous ramenant son arrêt de travail, en nous précisant que [Y] était tombé dans les escaliers à son domicile

OBSERVATIONS – passage depuis le pied de chute dans la cour jusqu'au sixième étage. Pas d'engorgement constaté.

l'installation d'une fenêtre de toit ; ces dernières ont sollicité reconventionnellement la coupe d'un arbre occultant une fenêtre de leur maison et la remise en état d'un grillage endommagé par la chute

des bastaings entre le 1er étage et le rez-de-chaussée pour y faire glisser, par des ouvriers de l'association, les radiateurs laissés au premier étage du château, après le démontage de l'escalier

des désordres dans la salle d'eau où le plancher haut est étayé par suite d'affaissement, le plâtre est fissuré au plafond et sont visibles d'anciennes traces de ruissellement sur le mur côté cage d'escalier

société MMA Iard Assurances Mutuelles assureur de la société ASI, la société SMA Courtage assureur de la société Qualiconsult, la société Allianz Iard assureur de la société L'Air Serein, la société Chubb

Il résulte de l'instruction que, le 16 février 2016, dans le délai de dix ans de la garantie décennale, l'un des vantaux de la double-porte sur cour a chuté.

    Le 17 décembre 1998, le parquet ordonna une expertise technique visant à établir les circonstances de la chute du cadre et les caractéristiques de l’équipement impliqué.

[B] a chuté d'une hauteur d'environ 8 mètres dans la cage de l'ascenseur. L'accident du travail a été déclaré consolidé le 15 octobre 2016 par la CPAM avec un taux d'IPP de 45%.

clinique au CHU de [Localité 1] en vue de recevoir un traitement expérimental ; que la défense faisait valoir qu'elle n'était toutefois pas en mesure de produire l'ensemble des éléments nécessaires à

Aux termes de ce procès-verbal, l'huissier énonce avoir fait les constats suivants : - dans l'entrée, les murs et plafonds sont recouverts de moisissure ou de salpêtre provoquant des chutes d'enduit et

pignons, mitoyens ou non, la couverture de l'immeuble, les souches de cheminées, les conduits de fumée, des têtes de cheminées, les tuyaux d'aération des water-closets et salles de bains, les tuyaux de chute

En outre, la clôture anti chute d’une hauteur de 120 centimètres ne peut pas davantage être regardée comme une construction au sens de ces dispositions.

Il a fait une chute du premier étage dans la trémie d'un escalier non protégé.