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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6440d82ae704a005d1ed7113
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656d
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc6573
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, Patricia LEFEVRE
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
689a3600fd8239f1252f77c0
1 juillet 2024
1 juillet 2024
N° RG 24/00238 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4L5O PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Elise BESSON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe297098ed4b8b75469a2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503145_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
B A, représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés (Me Bescou), demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601215_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B..., représenté par Me Bescou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601921_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., représentée par Me Bescou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507771_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par lettres enregistrées les 15 avril et 6 mai 2025, Mme B A épouse C, représentée par Me Bescou, a saisi le tribunal administratif de Lyon d'une demande tendant à obtenir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210085
8 février 2018
8 février 2018
Besson , conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lévis, avocat de la société GAN assurances, de la SCP Thouin-Palat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210533
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Besson, conseiller, les observations écrites de la SCP Gaschignard, avocat de M. V..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société CNP assurances, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200433
24 mars 2016
24 mars 2016
Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201159
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Besson, conseiller, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen faisant fonction de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2204747_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Besson-Ledey, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
Haute-Corsec/M. Jean-Claude X
6253cd7dbd3db21cbdd93823
14 décembre 2016
14 décembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200708
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Besson, conseiller, et l'avis de M.
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408bce
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408d8b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
61372360cd58014677408fa8
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372315cd58014677405303
20 mai 1998
20 mai 1998
Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.
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