D est décédé des suites d'un arrêt cardio respiratoire survenu après une séance de sport individuelle alors qu'il était en situation de repos de ses fonctions de gendarme.

B C, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer

disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a prononcé sa radiation du tableau de l'ordre des médecins à compter du 1er février 2025 ; 3°) de lui permettre de réintégrer ses fonctions de chirurgien cardio-vasculaire

prescription de l'action publique et l'exercice des droits de la défense de Jacek X... " : que " la victime a décrit en 2002 divers abus sexuels commis sur sa personne sous la forme de baisers, de caresses

générer une audition d'un certain degré de précision et de cohérence ; ainsi, quant à la nature des agressions sexuelles perpétrées, elle est d'abord vague en évoquant des "faits inimaginables" puis des caresses

égard aux circonstances de la cause et à la personnalité du prévenu ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que karine X... a révélé qu'à partir de janvier 1996, âgée de 17 ans, elle a subi des caresses

paiements correspondent à des dépenses d'hôtelleries, restaurants, voyages ; que l'argument avancé par la prévenue selon lequel l'argent prêté devait servir à l'exploitation d'un brevet d'un appareil "Cardio

stent ; que celui-ci ne s'étant pas assez déployé, il réalise une inflation complémentaire à 18 atmosphères qui déchire l'artère, entraînant une hémorragie dans le péricarde et un tableau de détresse cardio-vasculaire

de [Localité 5] est une clinique de soins de suite et réadaptation spécialisée dans la prise en charge des affections cardio-vasculaires à [Localité 4].

de Valmante est une clinique de soins de suite et réadaptation spécialisée dans la prise en charge des affections cardio-vasculaires à [Localité 4].

J'aurais aimé travailler, je suis venu pour travailler, je suis carrossier. C'est très difficile, je venais d'arriver, je cherchais un contrat de travail.

Transférée au service des urgences de l'hôpital de Villeneuve-Saint-Georges puis dans le service de réanimation de l'hôpital Henri Mondor, la patiente a souffert d'un arrêt cardio-respiratoire le 25 février

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans le cadre de la lutte internationale contre le trafic de stupéfiants, les autorités françaises ont été informées de ce que Le Winner, cargo

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans le cadre de la lutte internationale contre le trafic de stupéfiants, les autorités françaises ont été informées de ce que Le Winner, cargo

[7] Chez [Adresse 5] Non comparant, représenté par Me Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE URSSAF SERVICE CESU [Adresse 3] Non comparant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Valérie CARRASCO

[L] n'était pas suivi ou traité pour des troubles cardio-vasculaires au moment de la souscription du contrat.

D..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 8 septembre 2025 par lequel

B..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 9 octobre 2025 par lequel le préfet de la Lozère

Dans ces deux certificats, le cardiologue indique que l'état de santé du patient n'autorise pas son retour dans son pays d'origine et précise dans le dernier certificat que le traitement cardio-vasculaire

, de sorte qu’aucun autre traitement que ceux actuellement dispensés ne pourrait être prodigués, que la souffrance de la patiente est évaluée à 5 sur une échelle allant de 1 à 7 et que son syndrome cardio-rénal