. / Ne sont pas considérés comme emprise publique les jardins publics, les domaines universitaires, les cimetières, les canaux, les voies ferrées… / La notion de « emprises publiques futures » fait référence

. / Ne sont pas considérés comme emprise publique les jardins publics, les domaines universitaires, les cimetières, les canaux, les voies ferrées… / La notion de « emprises publiques futures » fait référence

. / Ne sont pas considérés comme emprise publique les jardins publics, les domaines universitaires, les cimetières, les canaux, les voies ferrées… / La notion de « emprises publiques futures » fait référence

D, qui indique l'avoir notamment accompagné pour le curetage de fossés, le nettoyage du cimetière, l'utilisation de la débroussailleuse ainsi que l'utilisation des engins communaux d'intervention, en particulier

Les équipements nécessaires au fonctionnement des services publics (cimetières, déchetteries ), à condition de ne pas aggraver les risques ou leurs effets. ". 12.

Les équipements nécessaires au fonctionnement des services publics (cimetières, déchetteries ), à condition de ne pas aggraver les risques ou leurs effets ". 12.

compte-rendu d'une réunion informelle s'étant tenue le 10 juin 2022 entre des représentants d'une société d'aménagement et des représentants de la commune, relative au projet d'" aménagement vers le cimetière

1er de la désignation » ; que ces conditions particulières prévoyaient également la construction par la coopérative d'un bâtiment de triage et d'expédition de marrons sur la partie du terrain côté cimetière

notent également l'ambiguïté de son comportement à l'égard de son employeur, se montrant empressée lors de l'enterrement de monsieur U... père, allant même avec la famille au salon funéraire et au cimetière

en 2016 ne concernait pas les équipements de protection individuelle de l'ensemble des agents communaux et que, notamment, les agents de surveillance de la voirie publique ainsi que les agents des cimetières

Elle jouxte au sud le cimetière de la commune, au-delà duquel s'étend une vaste zone de plaines agricoles.

installations autres que celles à usage de sports, loisirs et culture et services annexes, logements de fonction, aires de stationnement, installations et travaux divers qui y sont liés, jardins familiaux et cimetières

Il n'est pas contesté, par ailleurs, que Granimond ait installé en 2001 des columbariums trapézoïdaux accolés en demi-cercles dans ce même cimetière.

mois d'absence pour maladie et congés, du 30 juin au 25 août 2003, il est allé jusqu'à enregistrer des noms de pure fantaisie (Grive, Pivert, Adam, 14 rue du Jardin d'Eden, Bidochon, Joie, 14 rue du Cimetière

Dès lors qu'il est constant que le projet contesté est situé aux abords de monuments historiques, l'église Saint-Jean-Bosco et le cimetière du père-Lachaise, visés par l'architecte des Bâtiments de France

compte-rendu ou procès-verbal de séance n'a été transmis aux personnes présentes à la réunion de concertation du 4 août 2021 ; - la parcelle cadastrée section B n° 1237 est affectée à l'extension du cimetière

C exerçait ses fonctions à la concession de Thiais, relevant du service des cimetières de la ville de Paris. En septembre 2007, M.

Ces périmètres sont reportés sur le plan thématique "Santé/Risques/Mouvements de terrain" du règlement graphique ; / - dans les secteurs situés à moins de 35 m des cimetières ; / - dans les secteurs d'informations