AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6707701381e733ee26982de9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[U] a interjeté appel de l'ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c64
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Eric C/ SELARL PR-IN-SE PREVENTION, INCENDIE, SECURITE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juin 2004 RG : 03/00512 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e9
30 juin 2015
30 juin 2015
Eric X... C/ Mme Anne-Michelle Y...
Source officiellecr
6137254fcd5801467741ca5b
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1989, qui, pour infraction à l'article L. 221-5 du Code du travail, l'a condamné à sept amendes de 3
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
2 mai 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MAI 2012 R.G. No 12/00464 AFFAIRE : Marie X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004301498
29 juin 1999
29 juin 1999
Le 8 septembre 1994, cette dernière interjeta appel devant le tribunal de Bénévent.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1aa
12 octobre 2007
12 octobre 2007
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2007 Appel d'une ordonnance rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 19 AVRIL 2007 suivant déclaration d'appel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01321
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Eric X... reconnaît avoir reçu de B...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007986234
15 février 1999
15 février 1999
Eric A..., - les conclusions de M. Chauvaux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460573.20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00137
18 janvier 2011
18 janvier 2011
trente-deux autres salariés ont, le 23 février 2006, saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de sommes au titre de cette indemnité et de dommages et intérêts ; que, devant la cour d'appel
Source officielleciv1
613723b7cd5801467740d49e
28 février 2001
28 février 2001
André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section D), au profit : 1 / du Département de Paris, pris en la personne du président
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc4851
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 20 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03263 - N° Portalis
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020418912
16 mars 2009
16 mars 2009
Eric A, demeurant ... ; M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad824
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le 28 Octobre 2025 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 17 décembre 2024 de la première présidente ; Vu le renvoi
Source officielleciv1
60794d1a9ba5988459c480ca
6 juillet 2004
6 juillet 2004
prêt ; Attendu cependant que l'acte authentique qui n'a pas été signé par toutes les parties contractantes encourt la nullité, ce qui est de nature à fonder la responsabilité du notaire, la cour d'appel
Source officiellesoc
61372516cd5801467741adc4
27 juin 2007
27 juin 2007
l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que pour débouter le salarié de ses demandes et dire régulier le licenciement, l'arrêt énonce que "il est constant que la désignation d'Eric
Source officiellecr
à la Cour de Cassation le dossier de la procédure suiviec/Eric X
61372525cd5801467741b580
1 octobre 1991
1 octobre 1991
Eric, Y...
Source officiellecr
édure suivie contre lui-même etc/Eric X
6137256ccd5801467741d98c
19 septembre 1994
19 septembre 1994
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FLEURY Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc486b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il convient par conséquent de donner acte à Monsieur [D] [I] de son désistement d'appel.
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