Les plus importants concernent un décalage entre le mur de sous-sol et le mur au-dessus puis l'escalier d'accès au rez-de-chaussée.

Ce jugement a été confirmé par arrêt de la cour d'appel de Paris du 7 octobre 2010, cette décision ayant ajouté la condamnation des consorts [B] à démolir leur local surmonté d'une terrasse et l'escalier

Il a relevé que cette parcelle longeait la route départementale et était accessible depuis la voie publique par la parcelle A 120 et que d'autres parcelles voisines étaient desservies par un escalier.

X... à redescendre de son véhicule, à aller payer à la borne et à franchir un trottoir dont la hauteur n'excédait pas l'épaisseur d'une marche d'escalier, et dont elle constate qu'il constituait un obstacle

Cette modification n'est pas sans effet sur le respect de l'article Ub.6 dès lors que l'escalier modifié présente un volume supérieur à celui préexistant.

de sortie de la salle de spectacle et est donc situé à proximité immédiate de cet escalier et non du parc de stationnement.

Il ressort effectivement des pièces du dossier que la société pétitionnaire n'a pas produit un plan de masse spécifique pour l'opération de démolition partielle de l'escalier extérieur.

implanté sans droit ni titre, sur la parcelle cadastrée section AS n° 279 relevant du domaine public maritime, une terrasse en bois suspendue d’une superficie de 122,10 mètres carrés desservie par des escaliers

du bâtiment construit en fond de cour, l’installation d'éléments techniques en toiture sur le bâtiment partiellement surélevé avec mise en place d'un écran végétal et phonique, le remplacement des escaliers

Il ressort de la notice architecturale qu'elle précise la nature des travaux envisagés, en particulier elle indique que le plancher sera prolongé, que l'escalier central sera supprimé et remplacé par deux

l'évasion avec violence est caractérisée, dès lors que David X... a réussi à retirer un poignet de ses menottes et a poussé dans les escaliers le fonctionnaire de police pour faciliter sa fuite" ; "

légitimes de celle-ci, ce qui vicie de violence son consentement ; qu'en décidant que n'était pas abusif le refus, par la banque, de débloquer les sommes nécessaires à la réalisation de l'ascenseur et de l'escalier

responsabilité contractuelle et de la prescription de droit commun ; qu'en l'espèce, pour débouter le syndicat des copropriétaires de ses demandes d'indemnisation au titre de l'absence de mise en peinture des escaliers

[E] [V] Assisté de Maître ESSAKALIL, avocat choisi M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me.

no 400 pour un are, élevée sur rez-de-chaussée d'un étage avec combles au dessus : au rez-de-chaussée une cave côté Sud et au premier étage une pièce côté Sud, au dessus de la cave desservie par l'escalier

Les deux lots sont réunis par un escalier intérieur installé par un précédent propriétaire.

vers magasin 1", 'escalier vers magasin 2", 'PC sécurité 1", 'PC sécurité 2" 'ronde d'ouverture'.

en copropriété situé [Adresse 4]) décrit dans l'état descriptif de division annexé au règlement de copropriété du 25 avril 1968 produit au débat comme « un appartement de cinq pièces à gauche de l'escalier

Madame [H] [O] a, sur ce fondement, sollicité Monsieur [M] [J] aux fins de prise en charge des appels de fonds des travaux de réfection de la cage d'escalier.

une vitre est cassée ; qu'il s'y trouve de nombreux encombrants entassés à débarrasser ; que la cave est encombrée de cartons et divers objets ; que la chaudière porte des traces de brûlures ; que l'escalier