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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2315690_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2308352_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402691_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
décembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours préalable formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Hanoï
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402470_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2404915_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
arthrite et d’inflammation articulaires ainsi que de douleurs musculaires ; ses chevilles se bloquent fréquemment ; sa capacité de déplacement est ainsi altérée ; elle est porteuse de prothèses aux deux hanches
Source officielle6ème chambre
DTA_2406208_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Mme C fait alors valoir qu'elle souffre de plusieurs pathologies notamment de douleurs au niveau de la hanche droite sur une coxarthrose droite évoluée, de douleurs du membre supérieur droit principalement
Source officielle7ème Chambre
DTA_2403656_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407914_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2415501_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2409040_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2411901_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01196_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Mme B produit plusieurs certificats médicaux justifiant de ce qu'elle a bénéficié d'une arthroplastie totale de hanche droite en 2020 et de la même intervention pour la hanche gauche en 2022.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01128_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
devenir professeur de musique et musicien professionnel et s'est vu proposer un emploi dans l'entreprise de bâtiment de son frère, et que Mme E a été opérée pour la pose d'une prothèse totale de la hanche
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:473313.20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A B a été opéré au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, le 16 juin 2006, pour la pose d'une prothèse de hanche.
Source officielle19ème chambre civile
6a0e0016cdc6046d4759b244
19 mai 2026
19 mai 2026
épaule gauche avec une rupture transfixiante distale de l’insertion du tendon sus-épineux, une fracture de l’extrémité distale de la 3ème phalange du 5ème doigt de la main droite et une contusion de la hanche
Source officielle5e chambre Pole social
6a226043cdc6046d4738cd31
4 juin 2026
4 juin 2026
La mobilité de la hanche D est douloureuse mais peu limitée. Par contre celle de l'épaule D est très limitée: 15° en abduction élévation avec un signe de la sonnette, alors qu'elle est de 30° à G.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1123DEC001297709
23 novembre 2010
23 novembre 2010
On 22 January 2004 he brought an action against the Association before the Hanover Social Court (“the Social Court”).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
que se dégage des conditionnements la même impression d'ensemble ; que le consommateur pourra se méprendre sur l'origine de ce flacon ; Que les différences insignifiantes, liées à la courbure des hanches
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0608JUD007552901
8 juin 2006
8 juin 2006
The applicant instituted a second set of proceedings against Hanover City Council’s accident insurers, seeking in particular the award of an increased pension.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0616DEC005609609
16 juin 2020
16 juin 2020
203.77pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 56096/09 SOCIÉTÉ ANONYME KOÇ ET HANCI
Source officiellePage 93 sur 260