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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

603520b59b10b74bfdc6dd96

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

APPELANT Maître [H] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Pierre

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023110012

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code électoral ; Vu le décret n° 87-1004 du 16 décembre 1987 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f23

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

né le 15 Mai 1968 à AJACCIO (20000) ... 20167 CUTTOLI CORTICCHIATO assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Marie France SANTELLI-PINNA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

APPELANTE : Mme Brigitte Florence Marie-Anne Pierre X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91086

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778052

Admin. suprême

8 octobre 1990

8 octobre 1990

André XD..., demeurant ... à Saint-Pierre de la Réunion ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d56e

Appel

2 février 2011

2 février 2011

CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIME : Mademoiselle Roselyne X..., Architecte ... 20100 SARTENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88692

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

B Ravine Blanche 82 bis, Boulevard Hubert Delisle 97410 SAINT PIERRE Représentant : M. Roger Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff4

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Jugement rendu (e) le 28 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00523 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LOEFF-ANTOINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb0b

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMEE : S. A.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

627ca8104781dc057dee7a4c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e575

Appel

24 août 2011

24 août 2011

A 13097 AIX-EN-PROVENCE défaillante Maître Pierre Paul Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e953

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a790d8cdc6046d476dd8a9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7917acdc6046d476de157

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CC

civ1

6137212acd580146773f1894

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

de sa mère, de son frère et de sa soeur, avait sollicité et perçu en qualité d'héritière le solde du compte bancaire ouvert au nom de son auteur, Aldo A..., au Crédit agricole de Marseille Saint-Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/Monsieur Yves Y

6253cd0dbd3db21cbdd92249

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 avril 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3738 Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:477317.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361c

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Jean-Baptiste Z...

Source officielle

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