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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b6

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

LIMOGES, le 21 mars à 15 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef4

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

CHOUKROUN-HERRMANN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame Marie Françoise Y... ... 56000 VANNES Représentant : Me Jean Claude SAINTE-CLAIRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682a37e31b7f74444940

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008239459

Admin. suprême

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Jean Y, demeurant 15, rue de la République à Fuveau (13710) ; M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68de08ac2efeaecfe6843477

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Baptiste ORTAL-CIPRIANI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c3e6e2cdc6046d47e7f717

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Jean-Marie LIBES Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5b6b89538338ecde572

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ROUCOULE PRODUCTION [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Marie-Jeanne CUJAS, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : #C1598 et par Me Christelle NICLET, avocat plaidant au barreau de VAL

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768128

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Jean-Pierre B sur la liste d'aptitude pour la promotion interne au grade des attachés territoriaux au titre de l'année 2008 et, d'autre part, les arrêtés du président du conseil général du 30 mai 2008

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CA

1re Chambre A

6162fde43ebbdffcbea6a998

Appel

14 février 2012

14 février 2012

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd9

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Louis 77012 MELUN CEDEX non comparant (régulièrement convoqué) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Avril 2011, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Jean

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33c

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 06 Mars 1985 à EL EULMA (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8f9

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Z... ... 75017 PARIS assisté de Me Arnaud PICARD, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Jean Marie BLONDET, avocat au barreau de PARIS de l'ASSOCIATION Z..., C... & ASSOCIES, avocats au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f6a

Appel

25 février 2016

25 février 2016

AVENIR TELECOM dont le siège social est 208, Bd des Plombières - 13010 MARSEILLE représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93043

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

LIMOGES, le 14 mars 2016 à 11 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de

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CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935ab

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Jean Loup Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382b

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

née le 09 Octobre 1951 à MARSEILLE (13000) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean Philippe BATTINI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925cf

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jean-Pierre D..., Mme Elisabeth D..., M. Geoffroy E..., Mme Claire E..., M. Patrick G..., Mme Blandine Q... épouse G..., M. Emmanuel Y..., Mme Caroline X..., M.

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CA

5e chambre civile

625fa5268361df277dc5982f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Représentée par Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assistée de Me Ouiçal MOUFADIL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean-Charles

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007673529

Admin. suprême

16 décembre 1981

16 décembre 1981

ET MME JEAN Y... AS, DEMEURANT ... A CHOISY LE ROI VAL DE MARNE , ET M. ET MME EMMANUEL A..., DEMEURANT ...

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CA

TROISIEME CHAMBRE

68df5d754a4e15bf2fe4fa6c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

nationalité Française [Adresse 15] [Localité 10] Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 17] - de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 8] [Adresse 18] Représentés par Me Jean-François

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