Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8229ba5988459c4bdf5
1 février 1990
1 février 1990
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Brigitte X... était pharmacienne assistante dans une officine dont la titulaire, Sylvia Z..., était souvent absente ; que, le préparateur en pharmacie Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d88c
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 19 Octobre 1981 à BANGUI (CENTRAFIQUE) ... 69003 LYON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour INTIMES : Monsieur Patrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a30
29 septembre 2003
29 septembre 2003
1ère Chambre ARRÊT DU 29/09/2003 Dossier : 00/01956 Nature affaire : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire : Nicole X... épouse Y..., Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
Assurances, qui assurait le garage Jean E... lors du vol du véhicule, irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
Assurances, qui assurait le garage Jean E... lors du vol du véhicule, irrecevable.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd6be5c6a8d515c341cf57
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Gabriel Louis X... ; -Dit que M. Michel X... a reçu de M.
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0af3
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd59
20 décembre 2006
20 décembre 2006
-------------------------- Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Nouveau Code de Procédure Civile le vingt Décembre deux mille six, par Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
6162efbd8fe037d2cb4a05c8
26 avril 2012
26 avril 2012
plaidant INTIMEES : SNC VAST poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] 38200 VIENNE Représentée par la SCP CALAS Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bc
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2500427_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par arrêté du 9 août 2024, la maire de Saint-Jean-du-Doigt a délivré à Mme et M.
Source officielle8ème Chambre
68e88b3d3ea43407b9fba34e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
72A Jugement Rendu le 09 Octobre 2025 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires [Adresse 8], situé [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice, la SAS AGENCE LORI
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb1ac9ff5037af7d3d3e6e
4 avril 2019
4 avril 2019
[B] [V] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Jean-Louis PERU
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Mme Jeanne X... est décédée le 03 décembre 2001.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301219
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Jean et François Y... aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande MM.
Source officiellecr
6137262ccd58014677423823
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2000, qui, pour appels téléphoniques malveillants réitérés en vue de troubler la tranquillité d'autrui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100993
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Emile, Bernard, Jean-Louis X... et Mmes Eliane et Christine X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008023076
23 mai 2001
23 mai 2001
Jean-Claude Y..., en sa qualité de contribuable de la COMMUNE DE FENOUILLET, à déposer au nom de celle-ci, à ses risques et périls, une plainte avec constitution de partie civile à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab4
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Jean-Louis F..., a mentionné que les élections s'étaient déroulées dans la plus grande transparence et que les enveloppes relatives aux votes par correspondance avaient été identifiées par " l'écriture
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5f
5 janvier 2011
5 janvier 2011
No 10/01192 AFFAIRE : Jean Michel X... C/ S.A.
Source officiellePage 93 sur 429
L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis
16/02/2024
Voir →
L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis
26/01/2024
Voir →
COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis
12/12/2023
Voir →
COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis
08/11/2023
Voir →