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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e3a7ecba2a7114e099

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

occupée à faire les courses nécessaires pour faire face à l'afflux de touristes, finaliser la carte du restaurant, préparer les plannings de l'équipe, et après l'intervention du plombier, laver la vaisselle

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e7a7ecba2a7114e0d5

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Vaisselle, détergent suivi d'un mot illisible, produits sols, éponges roses, lavettes, sceaux rouges, balais espagnoles + manches'.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

sélectionner dans le devis que les éléments relatifs au pur électroménager visés par l’expert, soit la hotte pour 244,99 €, le four micro-ondes pour 346,99 €, le four encastrable pour 389,99 €, le lave-vaisselle

Source officielle
TJ

Expropriations

66143ac33bbdffcd9171ca41

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La cuisine équipée comporte une gazinière, un micro-ondes, un lave-vaisselle, un réfrigérateur ainsi que des placards, des tiroirs et des rangements.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11210

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Dans ce cadre et pour répondre aux attentes des utilisateurs nous avions la consigne de compléter la gamme de produits chimiques (produits pour la vaisselle, la cuisine, le linge, les sols, l'entretien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300759

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

d'existence d'un fonds de commerce ne résultait pas de ce que l'Institut du Monde Arabe n'avait pas fourni à la société Noura IMA le matériel technique, les équipements de cuisine ou les couverts de vaisselle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300207

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

locataire sont les suivants : - réfection de peintures, papiers peints, pose de moquette, carrelage, - installation de prises téléphoniques et télévision, branchements pour machine à laver et lave-vaisselle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00147

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

département et non dans celui de l'Oise ; qu'il n'est de surcroît nullement démontré que le contenu de la doctrine administrative n'aurait pas été appliqué, les instructions et la réponse ministérielle Vauchez

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabed

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Dans ce cadre et pour répondre aux attentes des utilisateurs nous avions la consigne de compléter la gamme de produits chimiques (produits pour la vaisselle, la cuisine, le linge, les sols, l'entretien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6032e45025d6f2584bb9585f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

locataire sont les suivants : - réfection de peintures, papiers peints, pose de moquette, carrelage, - installation de prises téléphoniques et télévision, - branchements pour machine à laver et lave-vaisselle

Source officielle
CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da37

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

- Dans un hôtel, la fourniture de linge de maison et kit vaisselle n'existe pas.

Source officielle
CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da38

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

- Dans un hôtel, la fourniture de linge de maison et kit vaisselle n'existe pas.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032005a12d67538815968dc

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Ils estiment que les sommes réclamées sont cohérentes, une grande partie des effets personnels étant constitués de matériels de réception et vaisselles provenant d'héritages, ayant de plus une grande valeur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603279956c6a03ad93284a3c

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

sans autorisation, réalisé des travaux dans la cuisine en supprimant en cours de bail, les meubles de cuisine intégrés, avec l'évier, la plaque de cuisson, l'emplacement pour les machines à laver la vaisselle

Source officielle
CA

4e Chambre A

60327bf84a3c7fb00e7b3455

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

activité commerciale de location à la journée ou à la semaine d'appartements de 50 et 150 m² et de studios de 16 à 40 m², entièrement équipés (literie, mobilier, cuisinière, four, lave-linge, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9e747b5d810271b619b25

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

historique des rues de [Localité 8], * les albums photos des parents, des vêtements et objets venant de la famille de Mme [S], * un coffre contenant les dessins de Mme [S], * le service à verre et la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda667fc6d86caf75380e8b

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

pas en dessous de 10° ce qui représente un réel danger, une climatisation inadaptée aux fortes chaleurs estivales d'une cuisine, provoquant de nombreuses fuites do et rendant le sol glissant, alors vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2fa9cdc6046d47e42140

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

J'avais déjà une personne qui s'occupait du BLS Bazar Libre Service (vaisselle, bricolage, jardin et ménage), mais je n'avais personne pour s'occuper du BAS et Culture : bazar à service et la culture (

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00301

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

physiquement et verbalement, la cour ayant mis dans le débat à l'audience cette requalification ; que sur le marché Pôle Petite Enfance 1er marché public N° 05FC088 relatif à la fourniture de vaisselle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201785_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

société Rabier Fluides Concept a commis une faute dans la conception du système aéraulique en oubliant le complément de la compensation de débit d'air de l'extraction cuisine, plonge batterie et lave-vaisselle

Source officielle