Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement des échantillons sont conformes à la norme NF X 31 100 : 2020, ou à toute autre méthode permettant l'obtention de résultats d'une qualité équivalente.

Article Annexe I

—

L'utilisation de ce dispositif doit conditionner la mise en fonctionnement du cinémomètre. 14.4. Pour les cinémomètres à poste fixe non déplaçables, seul le système de fixation de l'antenne doit permettre l'orientation de celle-ci.

Article Annexe II c

—

C2. 1 S'assurer de la validité des documents et de la compatibilité véhicule/ attelage/ chargement C2. 2 Préparer le conditionnement, le démontage et remontage, la manutention et le portage.

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

Assertions : critères dont la réalisation conditionne la régularité, la sincérité et l'image fidèle des comptes. 4.

Article GH 3

—

des batteries d'accumulateurs ; -les télécommunications de l'immeuble, visées à l'article GH 50 ; -la climatisation des locaux de service électrique ; -la ventilation du local du groupe électrogène ; -le système de ventilation mécanique ou de conditionnement

LEGIARTI000048164208

—

I et II de l'article 1er 8 mois Modification de l'autorisation de mise sur le marché transitoire de produits biocides, lorsque celle-ci porte sur le changement de classification, de conditionnement ou d'étiquetage, la commercialisation sous un autre

Article Annexe VIII

—

Le respect par chaque navire de pêche faisant l'objet d'une demande d'ANP langoustine des mesures techniques suivantes conditionne la délivrance et la détention de l'ANP langoustine. 2.

Article Annexe III

—

Méthodes d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivant ; Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

Lorsque les travaux sont soumis à des critères de qualification, l'application du crédit d'impôt est conditionnée à une visite du logement préalable à l'établissement du devis afférent à ces mêmes travaux, au cours de laquelle l'entreprise qui installe

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

Ce marquage appliqué aux munitions comporte les mentions du nom du fabricant, du numéro d'identification du lot, du calibre, du type de munition et du signe de contrôle d'épreuve sur les conditionnements élémentaires ; 9° Opérations industrielles : opérations

LEGIARTI000026927555

—

de médecins disposant de cartes CPS : Nom des médecins ne disposant pas de cartes CPS : Accès internet OUI ☐ ☐ Existence de lecteur de cartes bifentes (CPS/Vitale) OUI ☐ ☐ Date : Annexe 3 Formulaire de consentement Je confirme

Article 1

—

Pour les ressortissants étrangers bénéficiant d'un visa long séjour valant titre de séjour, la date d'acquisition de la résidence normale est la date de la confirmation de la validation de l'enregistrement du visa long séjour valant titre de séjour.

LEGIARTI000037521271

—

Elle est confirmée par l'Agence de la biomédecine après examen du dossier administratif. 4.

Article Annexe V

—

A1-T1 Confirmer le dysfonctionnement ressenti et énoncé par le client. A1-T2 Recenser les informations techniques nécessaires au diagnostic.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Code des postes et des communications électroniques

Lorsque le dispositif d'authentification n'est pas utilisé ou qu'il ne permet pas de confirmer l'authenticité d'un appel ou message destiné à l'un de ses clients utilisateurs finals ou transitant par son réseau, l'opérateur interrompt l'acheminement de

Article Annexe Ib

—

CONTRÔLER les mouvements de stock C4-2.1 Réceptionner et contrôler les produits livrés C4-2.2 Réaliser les opérations de déconditionnement et de conditionnement C4-2.3 Stocker les produits C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant

Article Annexe I (suite)

—

: Information 2 : Expression 3 : Maîtrise d'outils Savoir S1.2 - la marchandise NIVEAUX DE 1 2 3 Connaissances Limites de connaissances S1.2.1 - l'emballage et l'étiquetage des marchandises X Emballage et conditionnement

Article Annexe Hépatite B

—

L'identification des conditionnements primaires : A minima, les informations suivantes apparaissent sur les conditionnements primaires (cryotubes ou tout autre dispositif destiné à conserver les échantillons congelés) : 3.4.5.

LEGIARTI000051513171

—

poursuivies avec une pathologie fœtale curable dans la perspective d'une prise en charge périnatale (sans compter les situations adressées au CPDPN pour lesquelles l'examen du dossier a finalement conclu à l'absence de pathologie ou n'a pas permis de confirmer

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Toute cirrhose dont le diagnostic est établi sur un ensemble de données cliniques, morphologiques et histologiques : L'exonération du ticket modérateur peut être accordée en l'absence de confirmation (par ponction biopsie hépatique (PBH) ou autre moyen

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