Comprend le béton prêt à l'emploi et les produits préfabriqués en béton armé et en béton précontraint. Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale).

Article L752-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

Code de la sécurité sociale

prévus par le présent code, est subordonné au fait, pour l'entreprise ou le chef d'entreprise, de ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pénale passée en force de chose jugée soit pour fraude fiscale, soit pour travail dissimulé, marchandage ou prêt

Article L214-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 71

Code monétaire et financier

essentiellement pour financer et exécuter des transactions sur des instruments financiers à titre de contrepartie et qui peut également fournir d'autres services tels que la compensation et le règlement de transactions, des services de conservation, le prêt

Article 48

—

-développer les projets de " sciences participatives " auxquels contribuent des citoyens, parfois de façon massive, et les projets de recherche ou de diffusion de la culture scientifique menés en coopération entre associations et établissements de l'ESRI

Article 1

—

restauration (BTMS) 234 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Assistant biomédical en ingénierie hospitalière 255 r 5 ans Université de technologie de Compiègne (UTC) III Gérant de société coopérative et participative

Article Annexe

—

a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux : 8 % prêt à l'emploi pH 7 à 9,5. a) b) c) a) 2b Esters de l'acide thioglycolique. Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux : 8 % prêt à l'emploi pH 6 à 9,5.

Article Annexe I A

—

Teneur résiduelle inférieure à 2,2 mg/ kg de crustacés prêts à consommer. Emulsion aqueuse de graisses, de cires et de résines dures extraites de houblon (CAS 8060-28-4, EINECS 232-504-3, FEMA 2578). Antimousse.

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

Elle fixe, en accord avec la Caisse des dépôts et consignations, l'enveloppe de prêts que cet établissement peut affecter aux opérations définies dans la convention à partir des fonds d'épargne dont il assure la gestion en application de l'article L.

Article Annexe

—

La diversité des dirigeants et des styles de direction Les styles de direction (paternalisme, autoritarisme, conception consultative ou participative...) résultent d'une conjonction de facteurs qui tiennent en particulier : - aux dirigeants (qualités

LEGIARTI000036502823

—

société de tête du groupe dont le capital social et les droits de vote sont détenus à parité, à hauteur de 50 %, par l'EPIC BPI-Groupe, d'une part, et la Caisse des dépôts et consignations, d'autre part, (sous réserve, le cas échéant, des éventuels prêts

LEGIARTI000047697028

—

TITRE V Les ressources de l'association se composent du produit des cotisations, des subventions, des prêts ou de toutes recettes autorisés par la loi.

Article ÉTAT B

—

l'Etat (crédits évaluatifs) 2 045 000 000 2 045 000 000 Epargne 10 000 000 39 332 706 Fonds de soutien relatif aux prêts

Article 1

—

233 w 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA SUD-EST) IV Contrôleur qualité mode textile et cuir 240 r 3 ans Lycée Louise Labé - Lycée des métiers du vêtement de peau et du prêt-à-porter

Article 39 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

En cas de cession par le prêteur ou le constituant initial de titres restitués à l'issue d'un prêt mentionné à l'article L. 211-22 du code monétaire et financier ou d'une remise en garantie réalisée dans les conditions prévues à l'article 38 bis-0 A bis

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions ; 3° Armurier : toute personne physique ou morale dont l'activité professionnelle consiste en tout ou en partie dans la fabrication, le commerce, l'échange, la location, le prêt

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes ; 19° Accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de lutte contre le sexisme et de sensibilisation à l'égalité entre les femmes et les hommes ; 20° Rembourser le prêt

LEGIARTI000028556868

—

Les conditions de cette nomination doivent également s'inscrire dans le cadre d'un projet participatif plus large, porté par les structures chargées de l'accompagnement des personnes en situation de pauvreté ou de précarité siégeant au CNLE. 1.

Article Annexe V

—

Formes de l'évaluation -Organisation de l'épreuve Les enseignants organisent cette situation d'évaluation au moment où ils jugent que les étudiants sont prêts et sur des supports qu'ils sélectionnent.

Article 1

—

III Modéliste en prêt-à-porter femme 242n 5 ans Lycée d'enseignement technologique et général Renaudeau - GRETA du Choletais ; INFORMA ; FORMAMOD III Styliste-modéliste 242n 3 ans Institut international de création et couture (IICC-Mode) III Technicien

Article Annexe I

—

complémentaires au certificat de conformité 74/150/CE : indications selon modèle indiqué en annexe XI, à joindre au certificat de conformité conforme à la directive 74/150/CE ; b) Indications complémentaires nécessaires pour les véhicules neufs non prêts

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