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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde2a4aa229e1072dea8417
4 juillet 2018
4 juillet 2018
2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde3c06a7f24c18ebc4df25
3 juillet 2018
3 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde3c0ca7f24c18ebc4df28
3 juillet 2018
3 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie I..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde3c0fa7f24c18ebc4df29
3 juillet 2018
3 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162d676a2a5768a176c558c
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Localité 51] représentée par Mme [Y] en vertu d'un pouvoir général CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS Département Législation et Contrôle [Adresse 13] [Localité 33] représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86447
5 février 2003
5 février 2003
Madame Florence Z.... Monsieur Joùl A.... Monsieur Albert B.... Monsieur Alain C.... Monsieur Louis C.... Monsieur Jean Luc D.... Madame Paule E.... épouse F.... Monsieur Constant F....
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Monsieur Charles W... ... 75015 PARIS Monsieur Dominique X... ... 75018 PARIS Monsieur Alexis Y... ... 75116 PARIS Madame Caroline BB... ... 92700 COLOMBES Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda9ab9e9e1812b0fccf7a5
13 juin 2019
13 juin 2019
17/00151 APPELANTE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS, agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée à l'audience de Me Danielle SALLES
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4f93ef93c421386a6d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Ludivine Floret
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201263f05edb385fb2a41a
15 avril 2024
15 avril 2024
Mickaël COHEN) Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 45] Intervenant volontaire (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) C/ S.A.S.U GDP VENDOME IMMOBILIER (Me Agnès STALLA/Me Florence
Source officielleChambre civile Section 2
63d229c29b3c8605deec1db0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[P] [AW] né le 1er juin 1988 à [Localité 59] (Haute-Corse) [Adresse 63] [Localité 72] Représenté par Me Florence ALFONSI, avocate au barreau de BASTIA INTIMÉS : M.
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3ff7
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42c7553798000884708b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JLG FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me Florence AUBONNET, avocat au barreau
Source officielle3e Chambre A
5fdc642605ad3787f3d1c66b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller rapporteur Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89006
16 novembre 2005
16 novembre 2005
juridictionnelle Totale numéro 3588 / 2002 du 14 / 06 / 2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Philippe SALLES
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407c
26 juin 2018
26 juin 2018
Maître Rudy LAQUILLE, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Madame Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc492a57405de331671
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [R] [N], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Catherine Camus-demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Florent
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad545289c7662ca2c585
9 janvier 2025
9 janvier 2025
VERHELST, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0480 La société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Florent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
659f95483328fa00087a24d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
nationalité Française demeurant [Adresse 10] - [Localité 6] (CHINE) et Service de la valise diplomatique de l'Ambassade de France à [Localité 6] - [Adresse 1] [Localité 5] représentés par Maître Florent
Source officielleC6-REFERES
6a160cedcdc6046d47085717
26 mai 2026
26 mai 2026
immatriculée au RCS de Chambéry sous le n°529 635 302, dont le siège social est sis 205 rue de la Briquerie73290 LA MOTTE-SERVOLEX, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Florent
Source officiellePage 94 sur 123