masse inférieure ou égale à 3,5 tonnes, à l'exclusion des moyens de transport pour passagers payants 3.3 Dépenses relatives aux moyens de transport pour passagers payants 3.4 Dépenses relatives aux moyens de transport de marchandises 3.5 Entretien

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

activités s'intègrent directement et à titre principal à une activité hôtelière ou touristique ; 7° Activités liées au sport, sous réserve que ces activités s'intègrent directement et à titre principal à une activité hôtelière ou touristique ; 8° Entretien

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

même règle s'applique aux mutations de jouissance ou de propriété au profit d'établissements ou de sociétés, en vue de la réalisation d'équipements, aménagements ou constructions d'intérêt public, qui pourraient donner lieu à l'établissement d'une servitude

Article Annexe

—

Entretien et réparations. 6152. Entretien et réparations sur biens immobiliers. 61521. Bâtiments publics. 61528. Autres bâtiments. 6155. Entretien et réparations sur biens mobiliers. 61551. Entretien et réparations du matériel roulant. 61558.

Article Annexe I

—

Description des activités professionnelles Les différentes fonctions de l’activité en poissonnerie sont : réception/stockage et approvisionnement ; préparation/transformation ; entretien/sécurité ; contrôle, qualité ; commercialisation.

Article Annexe IV d

—

Elle consiste en un entretien d'une durée maximale de 20 minutes qui s'appuie sur les fiches descriptives de situations professionnelles présentées par le candidat dans son dossier professionnel.

Article 6

—

TITRE IER : Déclaration d'utilité publique des ouvrages d'électricité et de gaz en vue de l'exercice de servitudes., Art. 1, Sct. TITRE I : Déclaration d'utilité publique des ouvrages d'électricité et de gaz en vue de l'exercice des servitudes, Sct.

Article Annexe I (suite)

—

CIRCUITS ÉLECTRIQUES HAUTE TENSION, AUTRE QUE SERVITUDE 4.15.1. CÂBLAGES ET CONNECTEURS HAUTE TENSION 4.15.2. TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3.

Article Annexe IV

—

communiquer avec les autres intervenants ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; En cours, ou en fin d'épreuve, le candidat est amené à rendre compte oralement de son intervention sous la forme d'un entretien

Article Annexe IIc

—

Il s'agit d'un entretien effectué sur le lieu de stage, en présence du candidat et à partir de son livret de stage. Cet entretien porte sur les activités qui lui ont été confiées au cours de sa formation en milieu professionnel.

Article Annexe III

—

B - ENTRETIEN AVEC LE JURY OU EMANATION DU JURY (pour tous les candidats) 1. Présentation du dossier Le dossier est mis à la disposition du jury 15 jours avant le début des épreuves.

LEGIARTI000045735897

—

Logiciel informatique SST -assurer la traçabilité des examens liés à l'expérimentation ; Ainsi, @ toutprev a été adapté pour permettre la saisie : -des visites de reprise maternité réalisées par un IDEST : création d'un Sous Type de visite dans Entretien

Article ANNEXE I

—

. - première partie de l'épreuve : un exposé du candidat suivi d'un entretien avec le jury, qui porte sur un des objectifs d'apprentissage des programmes de sciences économiques et sociales en vigueur dans les classes de seconde générale et technologique

LEGIARTI000039349051

—

Article 7 Le préfet veille au respect des servitudes prévues à l'article L. 2131-2 et, lors de la réalisation d'aménagement de ces servitudes, tel que des pistes cyclables, à ce que l'accès des pêcheurs aux sites de pêche et aux points d'embarquement

Article 17

—

L'offre de reclassement proposée à l'agent est écrite et précise ; b) Lorsque l'administration envisage de licencier un agent pour inaptitude physique définitive, elle convoque l'intéressé à un entretien préalable selon les modalités définies à l'article

Article 19

—

L'offre de reclassement proposée à l'agent est écrite et précise ; 2° Lorsque l'autorité de recrutement envisage de licencier un agent contractuel pour inaptitude physique définitive, elle convoque l'intéressé à un entretien préalable selon les modalités

Article Annexe VI

—

Gestion, entretien et maintenance du matériel de contrôle. 2.4.6. Transmission des données relatives aux contrôles techniques effectués. 2.4.7. Exploitation des indicateurs fournis par l’organisme technique central 2.4.8.

Article Annexe VI

—

Gestion, entretien et maintenance du matériel de contrôle. 2.4.7. Transmission des données relatives aux contrôles techniques effectués. 2.4.8.

Article 13

—

L'offre de reclassement proposée à l'agent est écrite et précise ; 2° Lorsque l'autorité territoriale envisage de licencier un agent pour inaptitude physique définitive, elle convoque l'intéressé à un entretien préalable selon les modalités définies

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