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[S] soutient notamment, pour sa part, que le premier accident s'est produit alors qu'il avait dû monter sur une machine (une scie) pour en démonter le bloc moteur, avec la poulie et le faire descendre

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D'autre part, si la société se prévaut d'un certificat de mesurage réalisé par un expert géomètre le 25 janvier 2021, qui atteste de la présence de deux ateliers de réparation à cette date, l'un de 589

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La SAS Audexia verse en premier lieu à la procédure un tableau portant le titre «'CA Ateliers Audexia'» dont la lecture montre que le chiffre d'affaires «'main d''uvre'» mensuel évolue de 33'340 euros

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expertises judiciaires et les dépens de la procédure en référé, le tout avec distraction au profit de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE; - ordonné l'exécution provisoire du jugement dans la limite de la moitié

métropole d'Aix-Marseille-Provence et de mettre l'autre moitié à la charge de Mme A.

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FAITS ET PROCEDURE Monsieur Eric X... a été engagé le 3 octobre 1988 en qualité de moniteur d'équitation par le Centre Equestre du Vieux Bourg situé à CHATEAULIN géré par l'Association Appalla dans

Mme X... et sa compagnie d'assurances estiment qu'il y a en l'espèce une faute de la victime réduisant de moitié son droit à indemnisation du fait qu'elle circulait au milieu de la chaussée en se faufilant

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Jacques X... a été engagé par l'association Accueil garage insertion du Saumurois (AGIS) : - tout d'abord, en qualité d'aide mécanicien, adjoint au moniteur technique, dans le cadre d'un chantier d'insertion

Situation de trésorerie : Les fonds de réserve ont diminué de moitié en trois ans pour se situer de manière prévisionnelle à 625K€ au 31 décembre 2015.