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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f75d
26 avril 2024
26 avril 2024
travailler avec plus de rigueur toute l'année et non juste ponctuellement quand il y a des problèmes.
Source officielleChambre 4-3
68676d796cbb391a608a188d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[G], responsable de site, indiquant subir depuis plusieurs années des humiliations, et/ou des propos appropriés déjà dénoncés et relatant : « dernièrement mardi 23 août 2016 à 7h45, alors que
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2216773_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
taxe additionnelle à ces cotisations et frais de gestion, assortis d'une majoration de 40% prononcée en application de l'article 1728 du code général des impôts, qui lui ont été réclamés au titre de l'année
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03234_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
sociale ; - l'arrêté du 15 décembre 2022 relatif aux montants minimal et maximal de l'indemnité forfaitaire de gestion prévue aux articles L. 376-1 et L. 454-1 du code de la sécurité sociale pour l'année
Source officielle6ème chambre
DTA_2106902_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
En outre le certificat du 25 mai 2021 ne mentionne comme traitement qu'une corticothérapie, un lavage de nez et de la kinésithérapie, qui n'apparaissent pas comme des traitements innovants, particulièrement
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20d5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle ajoute que la société Provence Informatique utilise également le parking et que la photographie des années 60 permet de constater que le jardin a été dès le départ utilisé pour la circulation et le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201714_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
La capitalisation des intérêts peut être demandée à tout moment devant le juge du fond, même si, à cette date, les intérêts sont dus depuis moins d'une année.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200180_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Une reprise chirurgicale avec lavage a été réalisée le 2 novembre 2012 et une antibiothérapie a été mise en place avec succès.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4d676b73dd81b9701e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES En fin d'année 2017, le chien de race Cairn terrier, né le 1er mars 2008, prénommé Diabolo-menthe dont Mme [Y] [D] épouse [I] est propriétaire est soigné
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b452fd6229a4e58a3eec
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Cette pleurésie a été traitée médicalement par deux ponctions pleurales avec lavage, associées à une antibiothérapie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603580315c2a67a582a3c77f
14 avril 2016
14 avril 2016
2003-2004, ' 22.545,90 € correspondant aux charges perçues qui ne pouvaient être récupérées sur les factures de chauffage pour les années 2003-2004, ' 1.544,94 € correspondant aux charges perçues qui
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02066_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou pour l'environnement ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02067_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou pour l'environnement ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163aead8d16be2ca5050a40
7 juin 2010
7 juin 2010
Nous mettons en garde le Dr [O] depuis des années sur ces dérives qui engagent directement notre responsabilité ainsi que celle de la clinique en cas d'incident.
Source officielle2ème chambre
68f864f15d3e42c22e13b93d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La Sarl Acwt2 exploite une activité de lavage de voiture et de réparation de pare-brise.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303305_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ressort de l’avis d’imposition sur les revenus de l’année 2013 qu’au titre de la période considérée, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005730_20230220
20 février 2023
20 février 2023
E a perçu de son employeur, ainsi qu'il a été dit, pour l'année 2018, une somme nette de 2 199,68 euros (2 360,17 x 0,932).
Source officielle3ème chambre 1ère section
69cec72ecdc6046d47e6f492
2 avril 2026
2 avril 2026
: - Maître [O] #R159 - Maître LIENHARDT #E974 Décision du 02 avril 2026 3ème chambre 1ère section N° RG 23/07797 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZXWZ _________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdbb1840aa54e90a2f98f0c
7 février 2019
7 février 2019
Représentée par Me Anne E... de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Lux Z..., avocat au
Source officielleChambre commerciale
665abae397d5920008107f34
17 avril 2024
17 avril 2024
[M] [R] et de Mme [D] [K] pour une durée de dix années.
Source officiellePage 95 sur 120