Exploitation, entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits, étiquetage 3.4. Propreté 3.5. Registre entrées, sorties 3.6. Vérification périodique des installations électriques 4. Risques 4.2.

Article Annexe VI

—

Gestion, entretien et maintenance du matériel de contrôle. 2.2.7. Transmission des données relatives aux contrôles techniques effectués. 2.2.8.

Article Annexe I

—

Cette évaluation sera présentée à l'étudiant au cours d'un entretien.

Article Annexe 2

—

-Déroulement des missions d'inspection Les contrôles sur place débutent par un entretien destiné à préciser l'objet de l'intervention.

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Le commissaire aux comptes conserve dans son dossier de travail les comptes rendus de ses entretiens avec la direction de l'entité et les déclarations écrites obtenues de cette dernière.

Article Annexe III

—

Les jouets d'activité attachés à une traverse et, le cas échéant, d'autres jouets d'activité sont accompagnés d'une notice d'emploi attirant l'attention sur la nécessité d'effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus

Article 240-1.02

—

Annexe : embarcation utilisée à des fins de servitude ou de liaison depuis la terre ou à partir d'un navire porteur. 3.

Article 110.2

—

Navire ravitailleur et de servitude au large : tout navire définit comme tel au sens de la division 235 du présent règlement. 14.

Article Annexe III

—

B) Entretien devant le jury (pour tous les candidats) a) Présentation du dossier Le candidat doit commenter et argumenter son approche du ou des problèmes traités en justifiant les choix réalisés.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

La propriété : propriété individuelle ; propriété collective (indivision, copropriété) ; propriété démembrée (usufruit, nue-propriété, droits d'usage, servitudes) ; transfert de propriété. La possession. C.-La preuve et les prescriptions. D.

Article 1

—

logement social (AFPOLS) V Cynotechnicien en sécurité publique 344 2 ans Centre d'instruction et d'entraînement cynophile V Agent de protection rapprochée des personnes physiques 344 3 ans Blue Concept IV Technicien en entretien

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Modalités de validation de la phase socle et de mise en place du plan de formation : -entretien de l'étudiant avec la commission locale portant sur l'évaluation des connaissances et l'acquisition des compétences ; 3. Phase d'approfondissement 3.1.

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

séminaires, journées d'enseignement et de formation, e-learning ; Modalités de l'évaluation des compétences : -actes techniques et cliniques (analyse de situations cliniques, interprétation d'explorations complémentaires, décisions thérapeutiques, entretiens

LEGIARTI000049222414

—

Aménagement paysager : conception, gestion, entretien. Analyse, qualité et contrôle des matériaux produits. Analyste criminel opérationnel. Animation, gestion et organisation des activités physiques et sportives.

Article Annexe

—

-Entretien des ULM remorqueurs L'entretien des aéronefs doit être effectué conformément à un programme d'entretien établi en conformité avec : -le dossier de l'utilisation de l'ULM ; -toute préconisation de l'organisme effectuant l'entretien ; -toute

LEGIARTI000024225226

—

Entretien des prairies et amendements Compte tenu de l'impact de la biodiversité des prairies sur la richesse du produit, les réensemencements se font à partir d'un mélange avec au moins une graminée et une légumineuse et comprenant au moins quatre espèces

Article ANNEXE II

—

réseaux a) Les classes de précisions et paramètres du fuseau d'imprécision Décoder et exploiter toutes les informations liées au positionnement des réseaux CO.8 Maintenir en l'état le marquage-piquetage des réseaux pendant toute la durée du chantier Entretien

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

r) Contrôle, prévention, entretien. s) Production. t) Réalisation du service. u) Conduite, surveillance de machine. v) Production à caractère artistique (métiers d'art). w) Commercialisation. Code du développement personnel : z

Article D422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55

Code du tourisme

section où fonctionne le casino, par des embellissements, des agrandissements, ou une amélioration des installations existantes, ou par la création de nouvelles installations, mais ils ne peuvent, en aucun cas, avoir pour but de pourvoir au simple entretien

Article Annexe III

—

. - Exploitation, entretien 3.3.

Page 95 · 2 148 résultats

← Précédent Suivant →