préalable à mettre en cause Marc Y... souscripteur du contrat ; "alors que, d'autre part, aux termes de l'article L. 121-11 du Code des assurances, en cas d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur

au paiement d'une amende de 300 euros ; "aux motifs adoptés que "Mehdi X... a reconnu être l'auteur des soustractions frauduleuses, opérées sur la voiture de Mme Y..., à l'exception des pièces du moteur

.; que Yann Z..., qui a remis en marche la machine, dit n'avoir pas vu de panneau stop et n'avoir pas eu à débloquer le bouton de sécurité pour remettre le moteur en route ; qu'aucune charge ne peut

manière détourné à son profit personnel la moindre somme destinée aux adhérents ou à la mutuelle ; qu'il n'a donc pas bénéficié du moindre centime et que rien ne permet d'établir en quoi il a été le moteur

heures, avant d'effectuer son dernier vol militaire le 26 août 1987 ; qu'à cet égard, l'intéressé a affirmé aux débats n'avoir jamais tenté, au cours de sa formation, de manoeuvrer d'autorotation moteur

. ; "alors que la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur a pour effet, si elle a contribué à la réalisation de son dommage, de limiter ou exclure son indemnisation ; qu'en

entourant la lame dans son intégralité côté gauche, ce côté étant celui où doit se situer l'ouvrier dans le cadre d'une utilisation normale, et la dissimulant pour partie côté droit, la présence du moteur

et d'utilisation du gazole non routier sont différentes de celles du gazole routier et des précautions particulières doivent être respectées pour éviter les problèmes de compatibilité avec les moteurs

aucune visibilité notamment sur la passerelle du portique et il est dès lors constant, contrairement aux prétentions du prévenu, que ce dernier, occupé à cette tâche rendue difficile par le bruit du moteur

violé les articles 121-3, 122-2 et 221-6 du code pénal et l'article R. 413-17 du code de la route ; "2 ) alors que l'article R. 413-17 du code de la route qui commande au conducteur d'un véhicule à moteur

motifs que "le 29 septembre 2004, les relevés sonométriques ont été effectués chez Robert Y... au centre d'une chambre fenêtre ouverte ; que le bruit émanait de la ventilation de la boulangerie, le moteur

la condition du patient ne dépendait pas d'une absence de prise en charge et ont répété qu'aucun traitement médicamenteux, chirurgical et/ou une rééducation passive ne pouvait améliorer la situation motrice

éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'il résultait de l'extrait – spécialement invoqué par la société Jumeaux - du site internet wine-searcher, moteur

... qui lui avait tapé 2 fois sur le casque, avait perdu le contrôle de l'engin dans une courbe ; que, grièvement blessée, C... était décédée le lendemain ; qu'un kart était un véhicule terrestre à moteur

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a clôturé ses plaintes aux fins de déréférencement de plusieurs liens obtenus sur la base d'une recherche effectuée à partir de son nom sur le moteur

; - d'avoir maintenu en circulation de voiture particulière sans contrôle technique périodique ; - d'avoir fait circuler un véhicule à moteur pourvu d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation non

, tapis sur lequel défilaient des déchets parmi lesquels il devait retirer ceux composés de verre ou de métaux ; que ce travail s'effectuait normalement sur les objets entraînés sur le tapis, moteur en

SOCIETES QUI FONT EFFECTUER PAR DES TIERS LES OPERATIONS VISEES AUX ALINEAS A ET B CI-DESSUS" ; CONSIDERANT QUE LES IMPOSITIONS LITIGIEUSES ONT ETE ETABLIES A RAISON DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE MOTEURS

X..., se plaignant des nombreuses défaillances des moteurs, a assigné M. Z... en résolution de la vente ; Attendu que les consorts Z..., aux droits de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Besson moteurs rectification