dépens ainsi qu'au paiement de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, -rectifier l'entête du jugement en ce qu'il ne fait pas mention du nom de Monsieur Alain

Alain et Florian Y... et contre le GAEC Le Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M. X... soutient que M.

effectuées sans contrainte, peu important que la durée de celle-ci ait été, dans l'intérêt de la personne gardée à vue, calculée à compter du début de ces opérations, la chambre d'accusation a rejeté à bon

Puis Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 23 Janvier 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, Avocat général, lequel a été entendu en ses observations orales.

, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Monsieur [W] [C] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alain

Alain X..., - dit que la maladie professionnelle dont est atteint M.

Alain DESALBRES, Conseiller de la mise en état de la 4ème Chambre, assisté de Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : S.A.S.

Vu la procédure suivante : L'association pour la défense et le développement du Haut-Nivernais (ADDHN), la commune de Saint-Germain-des-Bois, M. et Mme A B d'Arfeuille et la société civile immobilière

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1995, qui, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée d'au moins 40 km/h, l'a condamné à 1 amende de

Le 19 mars 2020, la société Allians aménagement a informé M.

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme ALLAIN

Vahid X....... c'est donc à bon droit que M.

Alain Passat, pris et domicilié en sa qualité de représentant syndical CGT, à la société Rhône Poulenc Nutrition Animale, dont le siège est rue Marcel Lingot à Commentry (Allier), 58) l'Union locale

Alain Y..., 2 / de Mme Alain Y..., demeurant ensemble ..., Vouvray (Indre-et-Loir), 3 / de M.

propriété de celle-ci ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué de fixer comme il le fait la limite séparative des propriétés, alors, selon le moyen : 1°/ que Mme Albin

le différend qui se serait soldé par un protocole d'accord entre Alain B... et le dirigeant lui ayant succédé, M.

le 17 mai 2023, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision du 27 janvier 2023 par laquelle le président du conseil départemental de la Haute-Garonne a rejeté sa demande d'aide sous la forme de bons

Pety, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. [K] et de Mme [F], de Me Haas, avocat de M. [M] et de Mme [Z], et l'avis de M.

l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 06 octobre 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain