Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
63c79b31da31367c908eb5c2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LES HORTENSIAS représentée par son représentant légal ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR INTIME : Monsieur
Source officielle2ème Chambre
652e262792ba098318768536
13 octobre 2023
13 octobre 2023
IMMOBILIERE 44 Représentée par Me Sébastien CHEVALIER, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0002A8O S.A.S.U.
Source officielle2ème CH - Section 1
68709b88123db6632de3177e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentant : Me Paul CHEVALLIER de la SCP CHEVALLIER-FILLASTRE, avocat au barreau de TARBES INTIMEES Nous, Laurence BAYLAUCQ, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre Civile 1ère Section,
Source officielleChambre 3-2
67f755cfd8218d22f82bd4d4
9 avril 2025
9 avril 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 21/07138 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHOE5 Ordonnance n° 2025/M77 Association AFUL [Localité 4] [Localité 3] Représentant : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 2-4
67ff3d4c6d3290e00e0e7aa0
15 avril 2025
15 avril 2025
: Me Françoise DEZAVELLE, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Stéphanie DEIRMENDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [F] [C] épouse [H] Représentant : Me Romain CHERFILS
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304371_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200503
12 avril 2018
12 avril 2018
président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200827
13 juin 2019
13 juin 2019
Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme T..., de la SCP Baraduc
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007886110
4 septembre 1995
4 septembre 1995
rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 juillet 1990 par lequel le maire de Liré a délivré à Mme X... le permis de construire une maison individuelle sur un terrain sis à La Haye Chevalier
Source officiellecr
61372572cd5801467741dce9
21 mars 1996
21 mars 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90719
23 juin 2022
23 juin 2022
[W] [N], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90679
23 juin 2022
23 juin 2022
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [K] divorcée [R], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90239
16 février 2023
16 février 2023
cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Celada France venant aux droits de la société Codem, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90221
16 février 2023
16 février 2023
ENTRE : Mme [J] [H] épouse [V], ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société CMO, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88331
6 avril 2023
6 avril 2023
ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Europe construction, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88325
6 avril 2023
6 avril 2023
et autre Défendeur : Société française du radiotéléphone Relevé d'office de la péremption n° : 1522/22 Ordonnance n° : 88325 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ Bernard Chevalier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110317
19 avril 2023
19 avril 2023
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Corlay, avocat de M. [L], de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90465
6 avril 2023
6 avril 2023
[T] [C], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90462
6 avril 2023
6 avril 2023
Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Trans-Course Gond Pontouvre, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88332
6 avril 2023
6 avril 2023
[T] [M], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Avenir, ayant la SCP Ghestin pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
Source officiellePage 96 sur 1114
CHETAILLE, Catherine, Henriette, RABY (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 15 janvier 2026, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée par Me Deslorieux 21 boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce
30/01/2026
Voir →
HOLDING LEGER CHETAILLE
11/11/2025
Voir →
HOLDING LEGER CHETAILLE
19/01/2025
Voir →
HOLDING LEGER CHETAILLE
06/12/2023
Voir →
HOLDING LEGER CHETAILLE
20/03/2022
Voir →