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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2402110_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Clément, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2405318_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément, président-rapporteur ; - et les observations de Me Paquet pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2406917_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Clément, président de la quatrième chambre, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2403584_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501080_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Clément, - et les observations de Me Lawson-Body pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B, ressortissante congolaise, est entrée en France le 15 avril 2012.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501081_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Clément, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. C, de nationalité angolaise, est entré en France le 26 mars 2017.
Source officielle4ème chambre
DTA_2410843_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00931_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A, représentée par Me Clément Terrasson, a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2021 du
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106972_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2021, Mme C B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 1er décembre
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9ada31367c908eb6e7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le 2 novembre 2016, elle était embauchée par la SARL Clean Corporation suivant contrat de travail à durée indéterminée, en tant que chef d'équipe.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507670_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
mais la société GROUPE FRANCE CLEAN et, enfin, rejeté sa demande de réexamen de l'attribution du marché.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9
20 mars 2012
20 mars 2012
RG N : 10/ 01188 AFFAIRE : Jean-Pierre Clément Christian X...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505987_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Larue, magistrat désigné - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505988_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Larue, magistrat désigné - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602939_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B..., représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 août 2025 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311271_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Bourgau, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300840_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er juillet 2024 et le 12 février 2025, le lycée Jean Jaurès de Saint Clément de Rivière conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305135_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
B A, représenté par Me Clément, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 13 janvier 2023 par
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401650_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Clément une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce à percevoir
Source officielleciv3
613722f5cd58014677403b9a
25 février 1998
25 février 1998
Clément ZQ..., demeurant ..., 59°/ de M. Jean-Pierre ZE..., demeurant ..., 60°/ de M. Daniel YW..., demeurant ..., 61°/ de M. Claude XH..., demeurant ..., 62°/ de M.
Source officiellePage 96 sur 849