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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4351
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ISOL'2A Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.C.I.
Source officielleTrib. de Commerce
69b41129cdc6046d47889e0a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F100 Représentant (s) : Monsieur Damien DURIF Composition du tribunal lors des débats et du délibéré
Source officielleService des référés
662a9fedc8a1343b8cd626e3
23 avril 2024
23 avril 2024
Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société Civile Immobilière THE NEW CENTURY [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Damien
Source officielle1re chambre civile
661a20304cfa010008a2d797
11 avril 2024
11 avril 2024
S] né le 23 Juin 1987 à [Localité 8] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 6] Madame [T] [D] née le 23 Août 1990 à [Localité 8] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Damien
Source officielleService des référés
670426928d5cd4a8759127b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ADMINISTRATEUR, LA VILLE DE [Localité 24], représenté par la Direction de la Voirie et des Déplacements Direction de la Voirie et des Déplacements [Adresse 3] [Localité 14] non comparante La Société DAMIEN
Source officiellePS ctx protection soc 2
6696ba359a603a69291143cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement Monsieur HULLO, Assesseur Madame TAILLOIS, Assesseur assistés de Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68806c89bf1211186fbec925
22 juillet 2025
22 juillet 2025
15h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581ed8
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Décision réputée contradictoire COMPOSITION Anne-Laure MEANO, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68885732dbf0f4a9225a775d
26 juillet 2025
26 juillet 2025
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Perrine Vermont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68885732dbf0f4a9225a7761
26 juillet 2025
26 juillet 2025
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Perrine Vermont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Damien
Source officiellePS ctx protection soc 2
67f418cb4e0040aa3735d4fb
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Monsieur [K] [J] COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Juge Monsieur BERGER, Assesseur Monsieur MEUNIER, Assesseur assistés de Damien CONSTANT, Greffier DEBATS
Source officielle1re chambre civile
67f60403ebd72824438567f6
8 avril 2025
8 avril 2025
INTIMÉS : Madame [C] [R] née le 07 Décembre 1972 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [Y] [U] né le 24 Décembre 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Damien
Source officielle3ème chambre
65b211f9c4cf860008dff6fc
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CAFE LE REMBLAS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric DARDENNE de la SELARL ATHEMYS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE S.A.S.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304241_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
, reprenant en substance la réponse du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, publiée au Journal officiel de la République française le 6 avril 2010 à la question n° 58198 du député Damien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467456.20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et M. Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 16 mars 2023. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005168
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005296
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la commune de Vannes et de la SCP Roger, Sevaux, avocat de l'Aéroclub de France et autres, - les conclusions
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215118
10 août 2005
10 août 2005
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008238690
30 août 2006
30 août 2006
Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de M. A, - les conclusions de M. Terry Olson, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007248
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M. Didier Chauvaux, Commissaire du gouvernement ; Sur les interventions de M. A et de M. B : Considérant que M. A et M.
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