la demande de complément d'information présentée par les demandeurs ; "aux motifs que liminairement, la Cour observe que si X... présentait, lorsqu'il a été examiné le 24 septembre 1987 au CHU du Mans

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Rennes, 28 juin 1995) que la société Breteault, dont le siège social est au Mans

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme A... et de la Mutuelle du Mans assurances IARD, les conclusions de M.

Alain Marquet, demeurant "Cortemblain", Malay, 71460 Saint-Gengoux le National, 2°/ la Mutuelle du Mans assurances IARD, sociétéd'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..

au regard de l'attitude exigée d'un chef d'entreprise prudent et diligent ; que la conscience du risque est nécessairement différente selon que l'entreprise était une entreprise spécialisée dans le maniement

au regard de l'attitude exigée d'un chef d'entreprise prudent et diligent ; que la conscience du risque est nécessairement différente selon que l'entreprise était une entreprise spécialisée dans le maniement

au regard de l'attitude exigée d'un chef d'entreprise prudent et diligent ; que la conscience du risque est nécessairement différente selon que l'entreprise était une entreprise spécialisée dans le maniement

au regard de l'attitude exigée d'un chef d'entreprise prudent et diligent ; que la conscience du risque est nécessairement différente selon que l'entreprise était une entreprise spécialisée dans le maniement

[F] [N] est le directeur de publication : « L'adjoint aux finances de la mairie de [Localité 1], [C] [P], a eu connaissance de faits graves dans le maniement des deniers publics de la ville.

, qu'il s'agissait pour l'employeur de se ménager un moyen de preuve relatif à des faits constitutifs d'une faute grave et d'une infraction pénale, et que ces faits étaient censés avoir été commis en man

procédure civile ; Attendu que le jugement qui statue sur une demande de remise de l'adjudication n'est susceptible d'aucun recours ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance du Mans

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 17 mai 2005), que la société Mutuelle du Mans

employeurs intervenant dans le cadre d'un marché conclu avec la SNCF pour effectuer des travaux de manutention et de nettoyage, au sein des différents établissements de cette dernière sur le site du Mans

Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gymnase fitness club, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Mutuelles du Mans

3 / de Mme Françoise Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Sandrine X..., demeurant tous trois ..., 4 / de la compagnie Les Mutuelles du Mans

Henri Z..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle du Mans assurance IARD, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de

le 12 août 1992, en tout cas dans le département de la Sarthe et depuis temps non couvert par la prescription, tenté de soustraire frauduleusement du numéraire au préjudice de la Caisse d'Epargne du Mans

puis le bruit sourd et fort d'un corps qui tombe sur une cloison ; qu'à travers la fenêtre, il voyait Didier Z... allongé sur le sol, inconscient, et Eric A... et Katty X... dans le fond de la salle à manger