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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030556730
6 mai 2015
6 mai 2015
F...a annoncé la création de plusieurs services, notamment un service gratuit de navettes, à compter du 1er juin 2014.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206862_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il en ressort par ailleurs également, plus particulièrement de la fiche navette destinée à l'autorité administrative, que ces données, figurant au fichier du traitement d'antécédents judiciaires (" TAJ
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616318bde0639f4f1a04a4df
3 février 2012
3 février 2012
société Air France à payer à la société Terre Events la somme 2.380 € correspondant aux frais d'émission des billets, - pris acte de l'engagement de la société Air France de rembourser les frais de navette
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Henri de Navarre 64100 BAYONNE non comparant HOTEL CAMPANILE 3 av.
Source officiellesoc
61372407cd58014677411585
11 décembre 2002
11 décembre 2002
X..., salarié de la société Transports Spadis en qualité de chauffeur-livreur coefficient 138, effectuant une navette de nuit entre Saint-Etienne et Montélimar de 19 heures 30 à 5 heures ou 5 heures 30
Source officielle3ème chambre
DTA_2101522_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Au demeurant, il ressort des " fiches navette " produites en défense que les procureurs de la République territorialement compétents ont autorisé le préfet des Yvelines à utiliser les mentions du traitement
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02005_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
D'autre part, aux termes de l'article 5.1 du CCAP annexé au marché en litige : " A l'achèvement des travaux (), le titulaire complète le projet d' " état navette final " indiquant les quantités de prestations
Source officielle2ème chambre
DTA_2401542_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
D’une part, il ressort de la « fiche-navette à destination de l’autorité administrative » produite en défense que les procédures relatives « aux appels téléphoniques malveillants réitérés » ainsi qu’aux
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501094_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B... disposaient de la faculté d’accéder à leur navire par la mer au moyen de la navette mise en place par le port ou de quitter le port à compter de l’entrée en vigueur des restrictions d’accès.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
FAIRE APARICIO NAVARRO REVERTER ET GARCÍA SAN MIGUEL Y ORUETAc/ESP
ECLI:CE:ECHR:2017:0110JUD003943311
10 janvier 2017
10 janvier 2017
sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION AFFAIRE APARICIO NAVARRO
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb67
18 septembre 2008
18 septembre 2008
représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assisté de Me Charles RAHOLA, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SCI SEJELACE, sise 3 rue de Sillery-51490 BEINE NAUROY représentée par
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501113_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
A B est assigné à résidence dans la commune de Navarrenx et qu'il est tenu de se présenter au service de gendarmerie de cette commune chaque lundi, mercredi et vendredi afin de faire constater qu'il respecte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1119DEC007337301
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, M me María Jesús Salegi Igoa, est une ressortissante espagnole d’origine basque, née en 1944 et résidant à Pamplona (Navarra
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02835_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
D un bâtiment dont il est propriétaire situé allée des Marronniers à Navarrenx, parcelle cadastrée AC 89.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205367_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Les points 2.2.1.2 et 2.2.1.3 de ce document font notamment apparaître le nombre d'usagers et la part relatives des tramways, des bus, des navettes fluviales et des parcs de vélos sécurisés, ainsi que
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d54823e6dd0f8bf81e1
21 avril 2023
21 avril 2023
Fastroad [Localité 5] a établi : - un contrat de travail à durée déterminée daté du 25 juin 2019, au nom de Mme [K] [U], à temps plein, du 26 juin 2019 au 31 juillet 2019, en qualité de conducteur de navette
Source officielleChambre 1-1
6970f31acdc6046d4720cde2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il a également retenu un manquement de l'agence à son devoir d'information quant à la majoration du prix du voyage, à la fois au titre d'un sur-classement et au titre du coût de la navette à l'aéroport
Source officielleChambre sociale
680b1bf7c0f38137e6792a9a
24 avril 2025
24 avril 2025
l'instruction menée par la CPAM, ont confirmé l'attitude et les propos imputés à l'appelant (pièce n°16): * Mme [R] a indiqué 'Le jour précédent, le 18/05/2021, on s'est disputés à cause d'une navette
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304748_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
; le nombre de visiteurs par jour du cimetière s’élève en moyenne à 40 personnes et le nombre de véhicules par convoi entre 15 et 50 ; le site est mal desservi par les transports en commun et les navettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda3b4ac26e1d81a1fabeaf
11 septembre 2019
11 septembre 2019
EXPOSÉ DU LITIGE La société Airelle, filiale du groupe de transports routiers Keolis, effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus destinées
Source officiellePage 96 sur 170
NAVARRETE, Raphaël
23/06/2026
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NAVARRETE, Christophe
16/04/2026
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CLAUX NAVARRETE
06/03/2026
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NAVARRETE GASTRONOMIE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2026, désignant liquidateur Maître Laure Simon 23 rue Peiresc 83000 Toulon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
30/01/2026
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NAVARRETE GASTRONOMIE
29/01/2026
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