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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

Il raconte alors en janvier 1987, il fut arrêté tandis qu’il marchait le long d’une rue appelée Calle Troncal.

Source officielle

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RAFONI 81

SIREN 938077518Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

12/12/2024

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RAFONI LES LAURIERS ROSES

SIREN 938085735Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

08/12/2024

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Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/01/2020

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

21/08/2019

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/03/2012

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC003581197

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Lorsque je me suis rendu à l’adresse indiquée, le prévenu était en train de raconter comment il avait pénétré dans la chambre [des deux dames]   ; l’adresse était déjà identifiée et les policiers

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC004559708

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } SECOND SECTION DECISION Application no. 45597/08 Radomir

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC001320712

Admin. suprême

16 décembre 2014

16 décembre 2014

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 13207/12 Radomir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295

Admin. suprême

2 mai 2000

2 mai 2000

Bergens Tidende s'est entretenu avec trois femmes qui ont une histoire à peu près identique à raconter au sujet de leur passage dans une clinique de chirurgie esthétique à Bergen.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0509JUD005276399

Admin. suprême

9 mai 2003

9 mai 2003

  ; en particulier, les craintes aiguës manifestées par l’enfant (même par rapport à sa sécurité personnelle) pour avoir raconté les abus subis et le contexte même extra ‑ familial dans lequel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Bien qu'il souffrît, l'intéressé était là encore lucide, et il put raconter l'incident à sa sœur. Il se souvenait avoir pris un bus dans la mauvaise direction.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0920JUD002647010

Admin. suprême

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Ils expliquèrent que Burhan   Güzelaydın s’automutilait   : il se coupait à l’aide d’un rasoir et se brûlait avec des cigarettes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221JUD002099610

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

  : D’accord, je te raconte. Comme je l’ai déjà dit, je crois que leur relation était... Bref, le méchant était R.B. Il était totalement débridé (...).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1006JUD003282009

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

magistrat, dont la volonté est de jeter le discrédit sur la policière municipale,   » (...) «   il est impossible de laisser votre maire s’acharner publiquement sur son agent, la discréditer, raconter

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0717JUD003027804

Admin. suprême

17 juillet 2007

17 juillet 2007

  » Il y a aussi une lettre dans laquelle un témoin raconte avoir écouté par hasard, dans un restaurant, une conversation entre une journaliste locale, membre de l'association féministe qui s'est

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004735820

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

P.S.V. indiqua que la requérante était venue à plusieurs reprises dans son bureau en pleurs, tremblante et le visage rougi, et qu’elle lui avait raconté ce que C.P. lui faisait subir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD000652811

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

Neuf autres ont été transférés à Rabat pour qu’une enquête soit menée par un tribunal militaire, ont raconté à Human Rights Watch des avocats sahraouis d’El-Ayoun spécialistes des droits humains.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0116JUD005934711

Admin. suprême

16 janvier 2020

16 janvier 2020

avant l’assassinat de Tobagi, [D.C.] a donné à ses supérieurs directs, les capitaines [A.R.] et [U.B.], les noms et prénoms des personnes qui projetaient l’action. (...) il a ressenti le devoir de raconter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecba

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

celui-ci -pièce 130 du 1er septembre 2008, le témoin peu apprécié de Wendy Y... selon les documents versés aux débats, connaît Karlis X... depuis 1994, a entendu à plusieurs reprises Ryan et Dean raconter

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f4b053208318995a93

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ses collègues de travail à son égard Elle produit les pièces suivantes : -l'attestation de Mme [C] [T], une ancienne collègue de travail d'un autre service et qui déclare que Mme [K] [D] lui a raconté

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c8260c5372bffe82563011

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Mme [P] produit une attestation de Mme [U] [JF] du 11 janvier 2023 dans laquelle cette dernière affirme avoir contacté Mme [P] après cette publication pour lui parler de cette affaire, lui avoir raconté

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d969f7cdc6046d47d08e93

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Demanderesse : FONDS D’INDEMNISATION DES VICTIMES DE L’AMIANTE Subrogée dans les droits des ayants droit de monsieur [C] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent RAFFIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105c80821d9a1906fd6f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Ce dernier, qui devait subir une hospitalisation et avait sollicité Mme [HO] pour lui servir d'interface de communication en langue des signes, a finalement raconté aux autres personnes présentes qu'il

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105c80821d9a1906fd71

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Mme [BE] raconte ensuite son retour au travail à partir du 6 janvier 2020 et décrit de nouveaux échanges qui l'ont affectée ce jour-là, puis les 13 et 15 janvier 2020.

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