FILATURE ST LIEVIN [*EN LIQUIDATION JUDICIAIRE*] ayant son siège social 32 rue de l'Abattoir - BP 159 - 59150 WATTRELOSAssignée selon PV RECHERCHES (Art. 659 DU NCPC) en date du 10.03.05DÉBATS à l'audience

Pierre Paul, demeurant Résidence l'Aiglon, rue Capanelle (Corse) Bastia, syndic de la liquidation des biens de la société BASTIA DISTRIBUTION, dont le siège social est à Bastia (Corse), descente des Abattoirs

X... et Y..., tous agriculteurs ou aviculteurs fournissaient leur production, à la suite d'un contrat passé avec la société française de production avicole L'Isle en Jourdan, aux abattoirs Salvetat, lesquels

d'un arrêt rendu le 28 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Sovico Viandes du Cotentin, société anonyme, dont le siège est BP 528 Abattoirs

d'un arrêt rendu le 28 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Sovico viandes du Cotentin, société anonyme, dont le siège est BP 528, Abattoirs

en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Sovico viandes du Cotentin, dont le siège est BP 528, Abattoirs

, en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 18/ de la société des Etablissements Manaut, dont les siège social est ... aux Abattoirs

clients concernés par la substitution des contrats CEE aux anciens contrats, des tarifs abusifs résultant de majorations non prévues, telles que celle de 67 % pour le client Celavol, 45 % pour les abattoirs

Jean-Louis A, demeurant 31, rue des Abattoirs à Mantes-La-Jolie (78200) ; M.

C, qui travaille dans un abattoir, souffre d'une kératodermie plantaire sévère aux deux pieds, depuis de nombreuses années.

A, délégué du personnel, employé dans l'abattoir exploité en régie par la commune.

Vous aviez également préparé un fichier EXCEL que vous avez montré à Monsieur [V] [L] et dans lequel vous aviez modifié les prix de facturation auprès de notre client abattoir.

Thierry X... a été affecté à un nouveau poste ne comportant pas de management, à savoir, à un poste d'ouvrier d'abattoir-contrôle label porc coefficient 200 au sein du service " abattoir porc ".

de l'abaissement de la limite d'âge.

de la falaise, soit de la carrière de la Grande Chaloupe ; qu'aux termes de l'article III.22 du cahier des prescriptions spéciales : "On considérera forfaitairement que 10 % des produits d'abattage (de

Ainsi, le projet en litige prévoit une végétation au moins équivalente à celle existante avant la délivrance de l’autorisation d’abattage et la réalisation du projet.

Il abattait également le charbon. Piqueur et boutefeu au fond du 01/02/1965 au 06/03/1983 : ouvrier chargé de l'abattage du charbon par marteau pneumatique.

pour priver le fermier, qui a dû abattre la totalité de son cheptel en raison d'une épizootie, de la possibilité d'invoquer la maladie, qui a anéanti son troupeau, comme une raison légitime et sérieuse

DE PARCELLES VOISINES DE CELLES DES CONSORTS X..., PRETENDANT QUE LA SOCIETE PRECITEE AVAIT PROCEDE A L'ABATTAGE ET A L'ENLEVEMENT D'ARBRES LEUR APPARTENANT, ONT RECLAME LA REPARATION DE LEURS PREJUDICES

des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, d’annuler l’arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales publié le 22 juillet 2025 autorisant avec prescriptions l’abattage