maximal certiﬁé de passagers est de plus de neuf; - satisfait à la date de publication du présent arrêté aux contrôles de compétence prévus par les règles d'utilisation des hélicoptères en transport public, dans la fonction commandant de bord, sur appareils

Article Annexe

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Savoirs pratiques associés : Le fonctionnement des dispositifs et appareils spécifiques à la chambre mortuaire. L'organisation de l'espace. La gestion des circuits de déchets, de linge...

Article Annexe I

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Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux …) publics ou privés dont un implanté à 200 mètres au plus

LEGIARTI000049858220

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Appareil circulatoire et circulation. Système nerveux et message nerveux. Glandes endocrines et message hormonal.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %. - Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

l'enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz ; 4° A la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone attestée par la production des certificats d'entretien annuel des appareils

Article Annexe Ib

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Appareil photographique Les matériels de mesurage sont correctement utilisés.

Article Annexe I

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Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

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Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Objet du contrôle : - présence des appareils d'incendie (bouches, poteaux…) (au moins un) et des extincteurs (au moins un) (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - implantation des appareils d'incendie (bouches, poteaux…) et

Article Instruction technique IGH

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Les fabricants indiquent pour chaque type de volet les débits de fuite correspondant à chaque valeur de la dépression à laquelle ces appareils peuvent être soumis.

Article Annexe Ib (suite)

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aériennes, enterrées et encastrées...) et situations de voisinage avec la tension Risques chimiques et poussières : - identification des produits toxiques ou dangereux (décodage des étiquettes) Machines portatives électriques et pneumatiques, appareils

Article Annexe III

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Mesures électriques : Principe des appareils à cadre mobile, constitution, fonctionnement qualitatif ; Application à la mesure des intensités et des tensions ; Résistance interne des voltmètres ; Mesures en alternatif.

Article Annexe I

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Risques 4.1 Moyens de lutte contre l'incendie L'installation doit être équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux, ...) publics ou privés dont un implanté

Article Annexe IV

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des risques sanitaires C3.3 : Contrôler l'évolution des produits tout au long du processus de fabrication, de la transformation jusqu'à la commercialisation C3.4 : Analyser les résultats de l'entreprise C3.5 : Vérifier le bon fonctionnement des appareils

LEGIARTI000027648252

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Autoclave : appareil conçu pour stériliser des matériels et/ ou des équipements par exposition à la vapeur à une pression supérieure à la pression atmosphérique. 14. Barrière : moyen utilisé pour assurer une séparation. 15.

Article Annexe

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Etalonnage Ensemble des opérations qui établissent, sous certaines conditions précisées, la relation entre les valeurs indiquées par un appareil ou un système de mesure ou encore les valeurs données par une mesure matérielle et les valeurs correspondantes

Article Annexe I

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Avant le début de toute intervention sur les récipients de chlore, l'opérateur nommément désigné par l'exploitant contrôle : - la présence et l'opérabilité des appareils de protection respiratoire spécifique au chlore ; - la disponibilité de moyens de

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