Les soultes constatées lors de la conclusion d'un contrat ou d'un ensemble de contrats d'échange de taux d'intérêt ou de devises inscrits dans les catégories a), b) ou c) du 2.2.1.1.1 sont rapportés prorata temporis au compte de résultat sur la durée

Article ANNEXE

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Il s'y reportera pour la conformité de ses conclusions diagnostiques. Cependant, le diagnostic psychiatrique ne permet pas de mesurer les capacités d'une personne ou ses incapacités dans la vie familiale, sociale ou professionnelle.

Article Français (suite)

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de recherche, que ce soit à partir d'une production orale ou écrite, d'un texte d'auteur ou d'un écrit scolaire, pour qu'il soit amené à observer, repérer, transformer, comparer, émettre des hypothèses, les infirmer ou les confirmer, établir des conclusions

Article ANNEXE

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Cet incident ou effet indésirable doit faire l'objet d'une enquête et d'un rapport donnant les conclusions ; le cas échéant, les mesures appropriées doivent être prises. Une procédure d'urgence avec enquête immédiate doit être prévue.

LEGIARTI000036674555

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IV-POSITIONNEMENT PAR RAPPORT AUX AUTRES REFERENTIELS En conclusion, la norme se fonde largement sur les règles applicables aux entreprises. Le traitement des prêts et avances est conforme aux dispositions du Plan comptable général.

Article Annexe 1

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préalable par les élèves conseillés par leurs professeurs, ce qui induit recherche, rédaction, exposés ou prises de parole contradictoires de la part d'élèves mis en situation de responsabilité et, ensuite, rédaction de compte rendus ou de relevés de conclusions

Article Annexe

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Les textes produits devront comporter une introduction, un développement et des éléments de conclusion. La réalisation de textes d'une à deux pages correctement rédigés est une exigence minimale.

Article Annexe

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Le Parlement sera désormais informé de la conclusion et des orientations de ces accords.

Article 65

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La prévention En outre, les conclusions de la Revue stratégique appellent à rendre à la fonction "prévention" toute son importance dans une logique d'approche globale pour la gestion des crises.

LEGIARTI000024750724

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Article Annexe

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entre le 1er juillet et le 1er janvier ou entre le 2 janvier et le 30 juin, le premier terme est calculé au prorata du temps restant à courir respectivement jusqu'au 1er janvier ou jusqu'au 30 juin et doit être acquitté dans les vingt jours de la conclusion

Article ANNEXE

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Conclusion Tous les indicateurs doivent être utilisés de façon critique et prudente, compte tenu des difficultés liées, d'une part, au recueil des données nécessaires et, d'autre part, à l'intégration de paramètres reflétant des jugements de valeurs dont

LEGIARTI000025402875

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En fonction des conclusions de cette étude le concessionnaire mettra en œuvre les dispositions que l'administration reconnaîtra nécessaire pour ce migrateur.

LEGIARTI000048431955

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De nouvelles mesures de procédure pénale limitées et cohérentes Dans l'attente des conclusions des travaux de clarification et de simplification de la procédure pénale, les nouvelles dispositions dans ce domaine seront limitées afin d'assurer la plus

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Il s'y reportera pour la conformité de ses conclusions diagnostiques. Cependant le diagnostic psychiatrique ne permet pas de mesurer les capacités d'une personne ou ses incapacités dans la vie familiale sociale ou professionnelle.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

En outre, les autres jours de fermeture de l'établissement où s'effectue la prise en charge ou la livraison de marchandise sont considérés comme jours non ouvrables si le transporteur en est dûment avisé par le donneur d'ordre lors de la conclusion du

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

En outre, les autres jours de fermeture de l'établissement où s'effectue la prise en charge ou la livraison de la marchandise sont considérés comme jours non ouvrables si le transporteur en est dûment avisé par le donneur d'ordre lors de la conclusion

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Article 10

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Chapitre III : Conclusions de l'inspection., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre IV : Dispositions générales., Art. 25 -Arrêté du 9 juin 2000 Art. 18, Sct. Titre Ier : Généralités., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct.

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