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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f40
2 juillet 2024
Le 8 février 2018, l'effort pour soutenir la palette qui tombe entraîne une inflammation discale lombaire aigüe survenant sur un terrain d'inflammation chronique.
5ème chambre
DTA_2000140_20220927
27 septembre 2022
Elle soutient que : - l'opération qu'elle a subie pour traiter sa hernie discale paralysante a laissé des séquelles majeures ; - elle souffre d'un déficit du releveur du pied gauche, de sciatiques
1ère Chambre
6684eae4a0de54ff609f7dea
Quant à la perte de chance, le tribunal a observé qu'il n'était pas prouvé que l'identification immédiate de la hernie discale cervicale par M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200175
9 février 2017
difficultés à écrire, qu'il ne pouvait taper sur un clavier d'ordinateur qu'avec l'index, qu'il ne pouvait pas se saisir d'objets avec sa main droite et que la sensibilité distale
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c4c
7 août 2024
Par décision du 30 juin 2021, la caisse a porté à 7 % son taux d'IPP pour un « traumatisme par écrasement du 5ème doigt opéré chez un droitier, ayant entraîné le blocage de l'inter phalangienne distale
CTX PROTECTION SOCIALE
69e91056cdc6046d472c329b
10 avril 2026
Enthésiopathie fissuraire distale profonde du tendon supra épineux et remaniement du massif trochantérien. Enthésiopathie distale de l’infra-épineux. Aggravation ».
Chambre 4 SB
6622096b9ce14200083897cb
18 avril 2024
phalange du 2e doigt s'ajoutait la reconstruction du 3e doigt par lambeau avec perte complète de sensibilité ; - que selon le barème indicatif d'invalidité la perte de la sensibilité d'une phalange distale
7ème chambre
DTA_2311358_20250506
6 mai 2025
Un diagnostic de thrombose veineuse profonde distale gauche a été posé le 17 janvier suivant. Le 4 octobre 2022, le requérant a saisi l'ONIAM d'une demande d'indemnisation. M.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2301037_20230921
21 septembre 2023
cheval et s'est rendu le jour même au service des urgences du centre hospitalier d'Avranches-Granville ; - un examen radiographique a fait apparaître une fracture à grand déplacement de l'extrémité distale
3ème chambre
DTA_2305938_20240527
27 mai 2024
médico-psychologique titulaire au centre hospitalier de Jury-les-Metz affectée au service d'accueil spécialisé, a déclaré le 28 janvier 2022 une maladie professionnelle caractérisée par une tendinopathie distale
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2303354_20231212
12 décembre 2023
Elle soutient que, compte tenu du handicap de naissance dont elle souffre, qui se manifeste par des tremblements essentiels, des contractions involontaires, des raideurs musculaires, de la dystonie distale
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2223310_20230119
19 janvier 2023
Il a subi une intervention chirurgicale afin de réduire une fracture distale des deux os de l'avant-bras gauche, et a été plâtré.
Pôle 4 - Chambre 8
6a17d382cdc6046d47312922
27 mai 2026
': lumbago'; lombalgies'; sciatalgies'; dorsalgies'; cervicalgies'; névralgie cervico-brachiale'; hernie discale.'»
soc
6079b0b09ba5988459c4f656
8 novembre 1978
LEQUEL LE TEMPS NECESSAIRE AUX MEMBRES DE CES COMMISSIONS POUR EXERCER LEURS FONCTIONS EST REMUNERE COMME TEMPS DE TRAVAIL, DEMANDE A SON EMPLOYEUR DE LUI PAYER LA SOMME CORRESPONDANT A 132 HEURES QU'IL DISAIT
61372151cd580146773f2c2f
15 novembre 1990
soutenait que la salariée avait des prédispositions invalidantes caractérisées par de nombreux congés de maladie en 1982, 1983, 1984 et 1985, qu'il était établi que l'intéressée souffrait d'une hernie discale
civ1
613721becd580146773f6c85
20 octobre 1992
X... a été opéré d'une hernie discale le 4 août 1983 par M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1204DEC004314498
4 décembre 2003
) Zeynep ZEBUN (DİNGİL) Mehmet ZEBUN Senise ZEBUN (PEHLİVAN) Nuriye ZEBUN Ayşe Gül ZEBUN Zekiye ZEBUN (ÖNAL) Ali Nazım ZEBUN Erdal Eren ZEBUN Eylem ZEBUN 3.2.1995 21.6.1994 9.10.1995 1   365  
Chambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ee
9 juillet 2024
ou la caisse) une déclaration et une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, assortie d'un certificat médical initial du 13 juin 2019 faisant état d'une lombo-sciatique et d'une hernie discale
Chambre Sociale
6868b286f73c18b33b338c43
4 juillet 2025
[N] [G] imputable à la maladie professionnelle 'sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante' du 21 avril 2015, désignée au tableau 97 des maladies professionnelles
Chambre 4-8b
686ca82f202006593453d4a2
Le certificat médical initial du même jour fait état d'une « lombalgie basse- région lombaire -hernie discale».
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