Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
X X X X X T5.2 Mettre en œuvre les matériels de piste (servitudes). X X X X X T5.3 Effectuer les opérations de servicing.
Article Annexe IIc
L'épreuve comporte un entretien se rapportant soit à un document étudié au cours de la formation (texte ou image), soit à un document lié à l'activité et/ ou à l'expérience du candidat.
Article 219-02
"Veille permanente" signifie que la veille radioélectrique ne doit pas être interrompue si ce n'est durant les brefs laps de temps pendant lesquels les installations font l'objet d'un entretien ou de vérifications périodiques.
Article Annexe II
responsable de services logistique ou du matériel/ Adjoint au responsable du garage 13 LOCALISATION FONCTIONS NOMBRE Zone Ouest École Nationale de la Police Responsable de l'unité de l'entretien ou adjoint au responsable de l'unité entretien
Article Annexe II
Ces tests sont systématiquement complétés par un entretien avec le psychologue. Le protocole de tests doit être déterminé selon une manière standardisée par le psychologue.
Article Annexe I
Philosophie L'épreuve consiste en un exposé suivi d'un entretien sur le sujet choisi par le candidat parmi les deux proposés.
Article ÉTAT D
production de proximité dans les zones non interconnectées 8 500 000 8 500 000 Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat 480 000 000 340 000 000 Contribution des cessions immobilières au désendettement de l'Etat 0 0 Opérations immobilières et entretien
Article L162-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77
Leur prise en charge est subordonnée à la réalisation préalable par un pharmacien, en présence du patient, d'un premier soin ou d'un premier entretien d'accompagnement ; l'activité du professionnel de santé présent, le cas échéant, auprès du patient n'est
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)
caisse à huile.. 7° Autres circuits hydrauliques : - niveau caisse B - pression B ne s'applique qu'aux auxiliaires de servitude
Article Annexe Ib (suite)
qui déterminent l'orientation des déchets vers les lieux de stockage ou de prétraitement Indiquer et justifier des contrôles à effectuer pour la prise en charge du déchet S2 - 4 Nettoiement 4-1 Diversité des activités de nettoiement - entretien
Article Annexe I
VALORISATION DES SERVICES et SUIVI BEAUTÉ Activités Tâches Evaluation des attentes, des motivations et des besoins du client • Proposition personnalisée de soins et produits adaptés pour la mise en valeur de la prestation réalisée et son entretien
Article Annexe I-B
Exploitation - entretien L'exploitation se fait sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits utilisés
Article Annexe III
L'épreuve comporte : - soit un entretien se rapportant à un document étudié en classe (texte, image...), - soit un entretien sur un sujet se rapportant à la profession et qui prend appui sur un document (qui peut être un bref enregistrement sur bande
Article Annexe
Il définit les règles relatives aux entretiens annuels et organise l'évaluation du personnel par l'encadrement. Il organise l'avancement et la promotion des agents de l'ASN.
Article ANNEXE
Assurez-vous de la constructibilité du terrain, des dispositions d'urbanisme à respecter, des prévisions d'équipements publics (voirie et réseaux notamment), des servitudes publiques pouvant exister.
Article Annexe (2) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. Nota.
Article Annexe I
Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5. Etat des stocks de produits dangereux 3.6. Vérification périodique des installations électriques 4. Risques 4.2.
Article Annexe I
Sécurité technique et incendie En conformité avec les textes en vigueur relatifs à l'obtention du SSIAP 1 prévention des incendies, sensibilisation des employés en matière de sécurité contre l'incendie et dans le cadre de l'assistance à personnes, entretien
Article IX
professionnels et établissements de santé dans un espace sécurisé leurs documents relatifs notamment aux accompagnements. 90 % des accompagnements avec un bilan finalisé (c'est à dire avec une fiche bilan réalisée à la fin du cycle de l'ensemble des entretiens
LEGIARTI000049821442
Article 10 Les salariés qui acceptent le contrat de sécurisation professionnelle bénéficient, dans les huit jours de leur adhésion, d'un entretien individuel de prébilan pour l'examen de leurs capacités professionnelles.
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