Codes de loi français

Article Annexe IIc

Sous-épreuve-E 11 : mathématiques Unité U11 : coefficient 1.5 Modes d'évaluation Évaluation par Contrôle en Cours de Formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée

Article Annexe IIc

Contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en deux séquences.

Article Annexe II-c

Évaluation par contrôle en cours de formation : Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en deux séquences.

Article Annexe 5

Cas où l'opération concerne un quartier prioritaire de la politique de la ville Dans le cas où les fractions considérées comme ayant été réalisées au bénéfice de ménages en situation de précarité énergétique et grande précarité énergétique sont déterminées

LEGIARTI000036674528

type) de l'entité concernée ; -l'Etat a le pouvoir de réunir la majorité des droits de vote lors des réunions de l'organe dirigeant de l'entité concernée ; l'Etat est présumé exercer ce contrôle lorsqu'il dispose, directement ou indirectement, d'une fraction

Article ANNEXE

A compter de l'admission à la cote d'un marché réglementé, outre l'obligation légale d'informer la société de la détention de certaines fractions du capital ou des droits de vote, toute personne physique ou morale, agissant seule ou de concert, qui viendrait

LEGIARTI000036674555

type) de l'entité concernée ; -l'Etat a le pouvoir de réunir la majorité des droits de vote lors des réunions de l'organe dirigeant de l'entité concernée ; l'Etat est présumé exercer ce contrôle lorsqu'il dispose, directement ou indirectement, d'une fraction

Article Annexe I

Fractionnement : division pérenne et garantie dans le temps par tout moyen contrôlable du stockage des produits en plusieurs parties et permettant d'éviter toute réaction explosive quasi simultanée entre ces parties.

Article Annexe IIc

Évaluation par contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en deux séquences.

Article Annexe IIc

Sous-épreuve de mathématiques Modes d'évaluation Évaluation par Contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en

Article Annexe IIc

Évaluation par contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en deux séquences.

Article Annexe IIc

communication écrite et orale. 1 - Sous-épreuve de mathématiques Modes d'évaluation a) Contrôle en cours de formation (CCF) Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée

Article Annexe II

Article 19 (ex-18) Lorsque l'assuré bénéficie d'un avantage de même nature en application d'une autre législation, il ne perçoit que la fraction de la majoration visée à l'article 16 qui excède cet avantage.

Article ANNEXE

L'importance de chaque déterminant est appréciée en termes de risque attribuable : la fraction (ou proportion) du risque attribuable à un facteur de risque mesure l'impact de ce facteur de risque dans la population, c'est-à-dire la fraction de tous les

Article Annexe I

Ils ont une capacité suffisante pour permettre le stockage de la quantité de digestat (fraction solide et fraction liquide) produit pendant au moins quatre mois ou pendant une période correspondant à la plus longue période pendant laquelle son évacuation

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

L'insuffisance cardiaque systolique (ICS) symptomatique chronique associant des symptômes de l'IC (au repos ou à l'effort) présents ou retrouvés dans les antécédents et une preuve objective d'une dysfonction cardiaque systolique au repos, avec une fraction

Article 1

-Pour 2009, les fractions de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1, 414 euros par

Article Annexe 210.A.3

En cas de forme irrégulière, le fractionnement de ces espaces est toutefois autorisé.

Article Annexe

Fractionnement : Opération qui consiste à répartir en passages successifs les personnels à parachuter et/ou le matériel à larguer, embarqués dans un même aéronef. 3.1.5.