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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c55407cdc6046d470d2090
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c5544ccdc6046d470d2735
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55494cdc6046d470d303c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554a1cdc6046d470d3195
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554adcdc6046d470d32d4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554e5cdc6046d470d3783
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8b087cdc6046d475d8d03
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6622097b9ce14200083899ff
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] c/ [B] [F] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MA RNE Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX Me Pascal GUILLAUME
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b40e7ffc2c8318ee00eb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Claude CRETON, Président magistrat honoraire qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Nicolette GUILLAUME dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c4322d
6 novembre 1984
6 novembre 1984
GUILLAUME ; ATTENDU QU'EN NOVEMBRE 1979 M. C... A SUCCEDE EN QUALITE DE GERANT DU "CAVEAU" A M. Z... ET QU'IL S'EST ENQUIS AUPRES DU COURTIER GUILLAUME DE B...
Source officielleciv1
60794d2d9ba5988459c4845f
6 janvier 2004
6 janvier 2004
, né le 6 juillet 1975 de sa liaison avec Mme A... ; que le tribunal de grande instance a déclaré nulles les donations consenties par Jean-Paul X... à son fils Guillaume par la personne interposée de Mme
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efcc9
26 septembre 1989
26 septembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société établissements économiques du CASINO GUICHARD-PERRACHON ET COMPAGNIE, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
61372309cd58014677404a06
8 avril 1998
8 avril 1998
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Najad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de l'Association Guillaume
Source officiellesoc
6137219bcd580146773f52d2
24 octobre 1991
24 octobre 1991
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de la société Guichard Perrachon et compagnie, dont le siège
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008153885
31 mars 2003
31 mars 2003
Guillaume X..., ; M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206035_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Guillaume Raoulx, Mme F G, M. E B et M. D A, représentés par Me Poudampa, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de retrait faite à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205372_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 28 août 2022 rejetant sa demande d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire de 13 points ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200993_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
une requête, enregistrée le 9 mars 2022, M. et Mme C, représentés par Me de Puybaudet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Bois-Guillaume
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110128
28 février 2024
28 février 2024
La société Guillaume Marceau a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262485bb1a50c277d4c5bd9
21 avril 2022
21 avril 2022
FRANFINANCE LOCATION N° SIRET : 314 975 806 53, rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020
Source officiellePage 97 sur 1944