Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02267
8 novembre 2011
8 novembre 2011
qualifiés " d'intérêt social ", à savoir, tout au long de l'année : des ateliers de dessin et de peinture, un atelier d'animation artistique, un atelier « lang créole », des ateliers de musique (piano et guitare
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201535
15 septembre 2011
15 septembre 2011
X... a déclaré devant l'expert pratiquer diverses activités sportives (football, tennis, jogging) et de loisirs (danse, bicyclette, écriture, guitare et batterie) que l'expert a estimé compatibles avec
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100680
11 juin 2009
11 juin 2009
l'expertise qu'il sollicite ne peut pallier sa carence à effectuer cette démonstration ; que, par ailleurs, il ne saurait être tiré argument en droit d'auteur « d'une interprétation comparable à la guitare
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1a
15 janvier 2014
15 janvier 2014
scolaires et entre autres les frais de l'établissement Jeanne d'Arc pour un montant de 125 euros et tous les frais extra-scolaires, à savoir, sécurité sociale, mutuelle santé, cours de tackwondo et de guitare
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01476_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
fonctionnaire titularisé dans le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale à compter du 15 septembre 2020, a été recruté, à compter de 2012, pour exercer les fonctions de professeur de guitare
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004950_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
les stocks de la société au 1er septembre 2016 et au 31 décembre 2016 en retenant un prix minimal de 7 euros pour les articles de librairie évalués à moins de 5 euros et un prix de 50 euros pour les guitares
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003615_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
2010, auteur-compositeur inscrit à la SACEM depuis 2009, s'est produit comme guitariste et chanteur dans le métro en 2011 ou lors de spectacles et manifestations, a été recruté comme professeur de guitare
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01506_20260226
26 février 2026
26 février 2026
En outre, C..., A... et B... suivent, également avec succès, une formation musicale et instrumentale, respectivement, guitare, saxophone et violoncelle, au conservatoire de Vaulx-en-Velin, leur sœur étant
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2224094_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Concernant le préjudice matériel consistant dans le recours à un organisme de soutien scolaire, l'unique document versé mentionne une date d'inscription à des cours de guitare le 5 mai 2021, soit antérieurement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD002895605
7 juin 2011
7 juin 2011
In the case of Gusak v.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184047
7 juin 2018
7 juin 2018
2008 24/07/2008 39249/03 G.O. 18/10/2011 18/01/2012 16120/07+ GORBATENKO ET SHEYDYAKOV 15/11/2016 15/11/2016 42940/06 GOVORUSHKO 25/10/2007 25/01/2008 14807/08 GRISHIN 24/07/2012 24/10/2012 67542/01 GUSEV
Source officielle18° chambre 2ème section
6616d91563271232b2e4c3f1
10 avril 2024
10 avril 2024
. + C.C.C. délivrées le : à Me HENNEQUIN (P0483) Me GUETTA (C1184) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/01965 N° Portalis 352J-W-B7G-CV5YB N° MINUTE : 2 Assignation du : 25 Janvier 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab4
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Gustave O..., agent d'assurances), ils témoignent des qualités et compétences professionnelles de l'appelant, ainsi que de son engagement envers la société DECOTEC, ils ne relatent aucun fait permettant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00910
13 octobre 2009
13 octobre 2009
juin, 22 juillet et 19 septembre 1996, par lesquelles le président du CRIF a dénoncé des pratiques mises en oeuvre lors des appels d'offres pour la reconstruction ou la réhabilitation des lycées : Gustave
Source officielleChambre 4-8
600ff6455fddde6baf01cd84
15 janvier 2021
15 janvier 2021
amiable notifiée le 11 août 2015, le Tribunal des affaires de sécurité sociale était saisi du redressement opéré par lettre d'observations du 4 octobre 2012 et ne concernant que l'établissement ZAC Gustave
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101009
27 septembre 2017
27 septembre 2017
françaises ; que toute action en réduction serait dès lors à ce jour prescrite ; que le règlement de Beaux-Arts Stiftung prévoit en son article 1 qu'Emery B... , Madame Win H... dite Wendy C..., Maître Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c4
26 juin 2007
26 juin 2007
Comparant- Assisté de Me Z...Roger, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : TROISIÈME APPELANT **************** Société SRIM en la personne de son représentant légal Le Technoparc-1 Rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c6
26 juin 2007
26 juin 2007
DANA en la personne de son représentant légal Le Technoparc - 1 rue Gustave Eiffel 78300 POISSY Société SRIM représentée par la SCP LAUREAU-JEANNEROT es qualité de mandataire amiable intervenant
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1c9
26 juin 2007
26 juin 2007
DANA en la personne de son représentant légal Le Technoparc - 1 rue Gustave Eiffel 78300 POISSY Société SRIM représentée par la SCP LAUREAU-JEANNEROT es qualité de mandataire amiable intervenant
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25e
26 juin 2007
26 juin 2007
DANA en la personne de son représentant légal Le Technoparc-1 rue Gustave Eiffel 78300 POISSY Société SRIM représentée par la SCP LAUREAU- JEANNEROT es qualité de mandataire amiable intervenant
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