performance machine en mode chauffage est supérieur ou égal à 3 ; f. système d'optimisation énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois opaques : – plancher bas sur sous-sol

Article ANNEXE II

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-L'inscription au programme des présentations en vol ou au sol d'un spectacle aérien public n'accorde pas le droit au participant de déroger à la réglementation aéronautique en vigueur non modifiée par le présent arrêté et ne peut en aucun cas servir

Article 223 a-II-2/02

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construits le 1er janvier 2003 ou après, l'expression à la résolution A.471(XII) de l'OMI et les amendements à cette recommandation adoptés par la résolution A.563(14) est remplacée par au Code des méthodes d'essai au feu. 22.4. tous les revêtements de sol

Article 223 a-II-2/22

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Dans ce cas, des escaliers et passages extérieurs ouverts doivent permettre d'accéder directement au pont d'embarquement et doivent avoir un éclairage de secours conformément à l'article 223a-III/05 paragraphe 3. et un revêtement antidérapant au sol.

LEGIARTI000023732833

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L'exposition globale des coteaux vers l'est permet de bénéficier des premières chaleurs matinales du soleil et d'assécher rapidement l'humidité résiduelle de la nuit.

Article Annexe I

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Article 19 La surveillance de radioactivité des compartiments atmosphérique et terrestre comporte au minimum les mesures suivantes : COMPARTIMENTS NATURE ANALYSES NOMBRE DE POINTS LOCALISATION Périodicité Paramètres Air au niveau du sol

Article Annexe

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acquisitions de caractères organoleptiques...), la durée effective de présence et la densité des produits sur les sites d'affinage (a minima le respect des critères inscrits au schéma des structures de la zone concernée sans que la densité d'affinage au sol

Article ANNEXE

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A titre indicatif, il vous est précisé que le prix devrait recouvrir en plus du coût des travaux réalisés pour votre compte, les travaux d'adaptation au sol, le coût de la garantie de livraison.

Article Annexe (Sous-partie E)

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La conformité et les performances des aides visuelles et non visuelles disponibles au sol ; 5.

Article 221-II-2/13

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Dans ce dernier cas, des escaliers et passages extérieurs ouverts doivent permettre d'accéder directement au pont d'embarquement et doivent avoir un éclairage de secours conforme à l'article 221-III/11.5 et un revêtement antidérapant au sol.

Article Annexe Ia

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aquatiques après dispersion accidentelle de polluants Mise en place de barrage limitant la dispersion des polluants Réalisation de l'intervention par pompage ou traitement biologique ou chimique (dispersant ou agglomérant) Dépollution des sols

Article Annexe I

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Hauteur du siège permettant au conducteur assis de poser les deux pieds au sol en même temps et d'équilibrer le motocycle en cours d'arrêt et en position arrêtée 44.09. Force maximale d'actionnement du frein de la roue avant de...

Article Annexe I

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Stockage des déchets Les déchets produits par l'installation doivent être stockés dans des conditions prévenant les risques de pollution (prévention des envols, des infiltrations dans le sol, des odeurs).

Article 8

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prend toutes les précautions nécessaires en ce qui concerne la livraison et la réception des déchets dans le but de prévenir ou de limiter dans toute la mesure du possible les effets négatifs sur l'environnement, en particulier la pollution de l'air, du sol

LEGIARTI000033311487

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Surveillance des pollutions par les rejets des navires en mer (*) Mer DDG AEM SAM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer MRCC Nouméa Lutte contre la pollution due aux opérations d'exploration ou d'exploitation du fond ou du sous-sol

Article Annexe IV

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Défense sol-air (342X) Admission 2 2 2 2 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 2 2 2 0/1 Infrastructure (35XX) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite d'engins spéciaux exigée.

LEGIARTI000044322562

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Elle est renouvelée par période de même durée si, au cours des deux années qui précèdent sa demande, l'intéressé a effectué au moins 100 heures de vol dans le cadre de cette qualiﬁcation ou satisfait à un contrôle au sol et en vol réalisé par un examinateur

Article Annexe I

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La puissance de crête du lobe principal d'émission doit être supérieure d'au moins 15 dB, le cas échéant dans les plans horizontaux et verticaux si l'instrument est destiné à fonctionner au sol et en surplomb, à celle des lobes secondaires.

Article GH 3

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On peut définir une charge calorifique par unité de surface au sol ou densité de charge calorifique (MJ/ m2) ; -cheminement technique protégé : galerie technique, gaine, caniveau ou vide de construction dont le volume est protégé d'un incendie extérieur

LEGIARTI000046025690

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du microbiome dans les dynamiques planctoniques et blooms algaux en lacs Politiques de conservation, biodiversité et développement économique : synergies et antagonismes Processus biogéochimiques déterminant la séquestration du carbone dans les sols

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