X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 août 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne

Jean-Pierre Vion X..., demeurant 8, résidence du Rouvray à Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), 28/ Z...

le siège social est à Poitiers (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1 / M.

sa première branche : Vu les articles 1603 et 1641 du Code civil, ensemble l'article 35.2.a) de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises signée à Vienne

En conséquence, il convient de transmettre au tribunal administratif la requête de la SCI des Vignes.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-21.386 Demandeur(s) : la société Soufflet Vigne Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 21-25.188 Demandeur(s) : la société Résidence les vignes Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2025, le Collectif " les riverains de la rue des Vignes, la rue du Noyer et la rue des Prés " représenté par M.

Le 18 décembre 2020, la SCI LES VIGNES a viré sur le compte de la locataire sortante une somme de 113,39 euros pour solde de tous comptes.

La SCI COTE VIGNE a fait délivrer au GIE LES HALLES AU FRAIS, le 31 octobre 2023, un commandement de payer visant la clause résolutoire et portant sur la somme de 62.148,43 €.

[W] a été engagé en qualité de demi-chef de rang le 18 octobre 2019, sans contrat écrit, par la société Les vignes, laquelle exploite un restaurant à l'enseigne Bistrot des vignes.

La société DE LA VIGNE INVEST et la société GALODIS ont formé appel de ce jugement par déclaration du 11 décembre 2024.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) du Cromois, dont le siège est ..., 2°/ la société civile immobilière (SCI) Les Courtes Vignes

à Lormont cadastrée AI N°605 et AK N°576, seulement en tant que cette décision ne porte pas également sur l'impasse des Vignes, dont il est propriétaire indivis. 3.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 19 JANVIER 2011 Appel d'une décision (N° RG 07/00361) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VIENNE

pour lesquelles la majoration n’est pas applicable, a évalué le prix d’acquisition des vignes à 4 989 425 euros par comparaison avec d’autres mutations portant sur des parcelles de vignes et a limité

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 26 et 27 février 2024, la SNC FLOIRAC VIGNES et la société SMA SA en qualité d’assureur de la SNC FLOIRAC VIGNES ont fait assigner la société GIPIERA

SUBSISTANT, PUISQUE LE BIEN AMELIORE SE RETROUVAIT AU JOUR DE LA DISSOLUTION DANS LE PATRIMOINE EMPRUNTEUR, NE POUVAIT EN L'ESPECE ETRE DETERMINEE QU'EN TENANT COMPTE A LA FOIS DE LA DEPRECIATION DES VIGNES