Ils ne donnent pas lieu à remboursement des aides financières consenties par l'Etat pour la construction, l'acquisition ou l'amélioration des biens transférés.

Article 18

—

Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

Cette déduction est consentie à compter de la date de prise d'effet de la convention et pendant toute sa durée d'application.

Article Annexe I

—

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène) 528 ng/g de bile Neurotoxicité Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE) 105 nmol/min/mg prot Génotoxicité Test

Article Annexe II

—

Le pistolet équipé pour la récupération de vapeurs faisant partie du système à tester doit être capable de délivrer le carburant avec un débit égal à ± 0,5 litre par minute à celui du pistolet de référence défini ci-dessus. 3.2.2.

Article Annexe 2

—

L'atelier comprend un banc de régulation avec une régulation différentielle équipée de potentiomètre pour la réalisation des réglages et de tests. 1.3.3. Autres matériels.

LEGIARTI000049222414

—

Métiers de l'informatique : conception, développement et test de logiciels. Métiers de l'informatique : conduite de projets. Métiers de l'informatique : applications web. Métiers de l'informatique : systèmes d'information et gestion de données.

Article Annexe II

—

Cette épreuve doit permettre de tester la valeur pédagogique du candidat et son savoir professionnel dans son aptitude à mobiliser, à intégrer, à présenter et à transmettre ses connaissances.

Article 23

—

Il organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Code monétaire et financier

Cet apport doit être nécessaire pour combler les insuffisances de fonds propres constatées à l'occasion des tests de résistance réalisés à l'échelle nationale, à celle de l'Union européenne ou du mécanisme de supervision unique ou à l'occasion des examens

Article Annexe

—

accompagnée de l'accusé de réception délivré par l'application informatique lors de la consultation de cette pièce ; (2) -d'une ordonnance du président de la juridiction saisie ; -d'une attestation de mission délivrée dans le cadre d'un divorce par consentement

Article Annexe I

—

échanges avec le promoteur, le méthodologiste, les centres associés… Pour les investigateurs principaux des centres associés, il s'agit de la prise en charge du protocole (faisabilité, surcoût, organisation logistique, suivi de l'étude, recueil des consentements

LEGIARTI000032488312

—

Article 49 Aucun des mémoires adoptés par l'académie pour être insérés en entier dans son recueil ne peut, sans le consentement de l'académie, être imprimé séparément avant qu'il ait été publié dans le recueil de ses mémoires.

Article Annexe 2

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Durée du contrat : [durée minimale d'un an ou de neuf mois si la location est consentie à un étudiant] A l'exception des locations consenties à un étudiant pour une durée de neuf mois, les contrats de location de logements meublés sont reconduits tacitement

Article Annexe I

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Le dispositif dans l'état de faible consommation de puissance (en mode veille de l'instrument) doit être testé selon l'appendice 2. 3.A.12. Vibrations.

Article Annexe 1

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Paramètres Il est certifié que la station d'épuration de bord testée ne s'écarte pas de manière inacceptable des paramètres et valeurs de contrôle pour l'exploitation visés à l'article 14 bis 02, paragraphe 2, tableau 2.

Article Annexe

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FCL 3.235 (a) L'audition doit être testée à chaque examen. Le candidat doit comprendre correctement une conversation, chaque oreille étant testée séparément à une distance de 2 mètres et le dos tourné à l'examinateur.

Article Annexe IV

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Exigences relatives à l'ensemble testé (5) lors des essais d'émissions Le système-moteur utilisé pour les essais d'émissions doit appartenir à la famille de moteurs pouvant être équipés du dispositif de post-équipement.

LEGIARTI000051282806

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R ARMEE DE L'AIR CENTRE DE FORMATION DES TECHNICIENS DE LA SECURITE DE l'ARMEE DE l'AIR (CFTSAA) 00.308 33 LA TESTE-DE-BUCH R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C120 33 LA TESTE-DE-BUCH R ARMEE DE

Article B (3)

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Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille : - Odontoglossum Ring Spot Virus ; - Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ; - Potyvirus de la vanille.

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