Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 963 résultats pour « lutte »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 963 résultats pour « lutte »
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, ardoise, papiers et cartons L'hygiène du milieu et du matériel La classification des types de salissures La lutte
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
nationale 17 872 020 17 872 020 Dont titre 2 17 872 020 17 872 020 Sécurité et éducation routières 3 336 460 3 336 460 Sécurité civile 5 861 5 861 Solidarité, insertion et égalité des chances 467 885 795 455 567 771 11 120 560 12 010 860 Lutte
LEGIARTI000047321646
Obligations des parties en matière de lutte contre les nuisibles Au titre de ses obligations en matière de décence du logement, le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement exempt de toute infestation d'espèces nuisibles et parasites (art
LEGIARTI000047697233
d'évitement, de réduction, voire de compensation si nécessaire. 7° De concourir à la police de la pêche et de veiller à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, en particulier en participant à la répression du braconnage, à la lutte
Article Annexe
Les procédures sont transmises au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement concerné et au comité de lutte contre les infections nosocomiales dans l'établissement de santé public. 3.
Article Annexe I
On illustrera les différents dispositifs mis en place (contrat de ville, ZEP, missions locales, ...) en montrant leurs objectifs (redynamisation des quartiers, lutte contre la délinquance, contre l'exclusion, développement de l'emploi ...).
Article Annexe Ia
Contrôle de l'étanchéité des éléments assurant le confinement des fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques Règlement européen 29 juin 2000 Interdiction des HCFC (règlement 2037/2000) Légionellose (lutte
Article Annexe 1
La lutte contre les différents types de virus, l'authentification de l'information à l'aide d'une signature électronique ainsi que le cryptage des données participent à cet effort. Protection contre les virus et les actes de malveillance. C.
Article Annexe
5 000 000 Dont titre 2 5 000 000 5 000 000 Solidarité, insertion et égalité des chances 403 356 201 369 426 989 73 999 651 79 394 971 Lutte
LEGIARTI000039331435
procréation Ces UE représentent 4 à 8 ECTS Objectifs généraux : - Informer et conduire une consultation de contraception ; - Conduire une consultation péri-conceptionnelle ; - Assurer le suivi gynécologique de prévention et connaître les enjeux de la lutte
Article Annexe 2
La lutte contre les différents types de virus, l'authentification de l'information à l'aide d'une signature électronique ainsi que le cryptage des données participent à cet effort. Protection contre les virus et les actes de malveillance. B.
Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52
Le présent règlement ne s'applique pas à l'exercice du pouvoir disciplinaire à l'égard des agents sportifs et en matière de lutte contre le dopage, régi par des dispositions particulières.
Article Annexe I-A
Il prend les dispositions nécessaires pour respecter les préconisations desdites fiches (compatibilité des produits, stockage, emploi, lutte contre l'incendie).
Article Annexe I (suite)
Il s'agit de la protection des deniers publics, de la lutte contre la corruption et de la recherche de l'efficacité administrative.
Article Annexe I
diversifiée (techniques parmi lesquelles par exemple : diversification des cultures et allongement des rotations, cultures associées, implantation d'infrastructures agroécologiques, maintien ou réintroduction de prairies extensives, agroforesterie, lutte
LEGIARTI000032885943
Cette procédure dite de tiers payant social contribue à l'amélioration de l'accès aux soins et à la lutte contre les inégalités en permettant aux assurés qui rencontrent des difficultés financières de bénéficier de la dispense d'avance de frais.
LEGIARTI000034774236
Article 5-1 La société participe aux actions en faveur de la cohésion sociale et à la lutte contre les discriminations.
Article Annexe I
Moyens de lutte contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : -d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; -de
Article Annexe 5
Moyens de lutte : La pollution automobile représente un danger important pour la population et l'environnement.
Article Annexe I
Moyens de prévention et de lutte 4.3.1.
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