Codes de loi français

Article Annexe

Étant entendu qu'au sens du présent cahier des charges : On comprend par "consommateur" toute personne physique, tout habitant et tout citoyen, qui achète un produit emballé prêt à la consommation.

Article Annexe V

Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.

Article Annexe V

Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.

Article Annexe

céramiques. 23.51Z-Z Fabrication de ciment. 23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre. 23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction. 23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23.63Z-Z Fabrication de béton prêt

LEGIARTI000024744669

"Le SEC rend compte de la réalité économique du crédit-bail en considérant, pour son enregistrement, que le bailleur octroie un prêt au preneur qui permet à celui-ci d'acheter un bien durable et d'en devenir propriétaire de facto.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard colvert = 1 ; 6. poulet lourd = 1,15 ; 7. canard à rôtir, canard prêt

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

disposition du véhicule Par durée de mise à disposition du véhicule, on entend le délai qui s'écoule entre le moment où le véhicule est identifié à son arrivée sur les lieux de chargement ou de déchargement ou dans l'aire d'attente et celui où il est prêt

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Cette mise à disposition constitue un prêt à usage. Le sous-traitant s'engage à les conserver en bon état jusqu'à leur restitution.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

disposition du véhicule Par durée de mise à disposition du véhicule, on entend le délai qui s'écoule entre le moment où le véhicule est identifié à son arrivée sur les lieux de chargement ou de déchargement ou dans l'aire d'attente et celui où il est prêt

Article TABLEAU A

Caisse ou comptoir d'avances ou de prêts (Tenant). Caisse ou comptoir de recettes et de payements (Tenant). Châles (Marchand de) en gros. Changeur de monnaies. Chapeaux de paille (Marchand de) en gros.

Article Annexe IIc

Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.

Article Annexe IIc

Elle se déroule quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du programme.

Article 221-II-2/10

électroniques nécessaires à la sécurité du navire, on doit prévoir des extincteurs d'incendie dont l'agent d'extinction ne soit ni conducteur d'électricité, ni dangereux pour ce matériel et ces appareils. 3.2.4 Les extincteurs d'incendie doivent être prêts

Article Annexe (Sous-partie B)

Est responsable de l'exploitation et de la sécurité de l'avion à partir du moment où celui-ci est prêt à effectuer le roulage au sol avant le décollage jusqu'à l'immobilisation de l'avion à la fin du vol et l'arrêt des moteurs utilisés comme unités de

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Supérieure à 5 000 m 2 2 D - 2518 Installation de production de béton prêt à l'emploi équipée d'un dispositif d'alimentation en liants hydrauliques mécanisé, à l'exclusion des installations visées par la rubrique 2522.