D... était présente à la brasserie "La Belle Equipe" pour fêter l'anniversaire d'une amie quand deux hommes descendus d'une berline noire ont tiré sur les clients de la terrasse de l'établissement provoquant

social se situe [Adresse 5], [Localité 6] (Irlande), immatriculée au Registre des sociétés de Dublin sous le numéro 572606, prise en la personne de son représentant légal domiciliée : chez SCP MEDARD, BERTON

[U] reproche à la société ETC d'avoir « mis en oeuvre un béton de qualité moindre » et de ne pas avoir « contrôlé la qualité des bétons mis en oeuvre » (§ 2.9.4).

X... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes du 6 juin 2013 qui l'a condamné, sous astreinte, à à faire démolir le socle de béton construit sous la terrasse de M. et de Mme Y... et

Z..., architecte d'opération ; que le bureau d'études SEBA a procédé à l'étude des fondations et du béton armé ; que les travaux ont été réalisés par les entreprises Y..., Masini et Soplec, à partir de

avec plateau en béton   » ( сооружение - навес на бетонном фундаменте с бетонной площадкой ) et se vit délivrer un certificat technique ( технический паспорт ) de l’ouvrage.

jugement attaqué (tribunal de grande instance de Montauban, 12 janvier 1995), que par acte sous seing privé du 24 novembre 1989, enregistré le 6 décembre suivant, la société Culetto a cédé à la société Béton

Il ressort des pièces du dossier que la société Courcières, la société Mares, la société Calder-BET Structure Béton, la société BET Durand-BET Fluides et M.

Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme d'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS AUDOIN et FILS, dont le siège social est à Saint-Meme-Les-Carrières (Charente) Jarnac ; 2°) La société anonyme BETON

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Lafarge France et la société par actions simplifiée Lafarge Bétons ont demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler la décision

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Lafarge France et la société par actions simplifiée Lafarge Bétons ont demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler la décision

brut, répondaient aux structures horizontales des bâtiments, elles aussi en béton laissé à l'état brut ; qu'en 1995, la région Ile-de-France, propriétaire des locaux, a décidé d'entreprendre des travaux

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, la SARL Béton de la Thur, représentée par Me Moullé, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

contre l'arrêt rendu le 5 mai 2015 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Perrier et cie, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Béton

limitée Société moderne de construction (SMC), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Béton

Sur le désordre affectant la dalle en béton désactivé servant de parking et de rampe d'accès des voitures au garage : L'expert judiciaire a constaté un enfoncement important de cette dalle en béton

Les photographies qui y sont annexées font apparaître les mêmes blocs de béton et la même voie d’accès.

société A.U.A Novarina - A et Associes et leur assureur MAF, Cetralp conseil et études techniques Rhône Alpes et son assureur Covea Risks, Ecohal et son assureur AXA, Esba Etudes de structures et de béton