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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490466.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de la commune de
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498317.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Nicolas Jau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476676.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489609.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469356.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de Mme A B ; Considérant
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469444.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474171.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310591
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[Y] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société JPM, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Sébastien Bex, Nicolas Ouin-Yhuello et Alban Vigneron, société civile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210668
12 juin 2025
12 juin 2025
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 La société SC Victoria Nicolas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0121DEC002775905
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Nicolae Irizan et M. Ion Rezan, sont des ressortissants moldaves nés respectivement en 1919 et en 1922 et résidant à Cahul. Ils ont été représentés devant la Cour par M e A.
Source officielleTrib. de Commerce
69da40c2cdc6046d47dfc68f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50eccdc6046d47e0ee42
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 10/01/2025 par Monsieur Olivier RICHARD, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305975_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B... a sollicité la gratuité des transports scolaires pour sa fille scolarisée au collège Nicolas-Louis Vauquelin à Toulouse.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e0e
6 octobre 2006
6 octobre 2006
APPELANTS Monsieur Michel Z... es qualité d'ancien président de l'Association LE SAINT NICOLAS ACCUEIL ...
Source officielleChambre Commerciale
68df589c5835300816d815e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
NICOLAS PEYRE, MARIE-CÉLINE CROQUET, ROMAIN ILLHE ET AGNÈS NUGERE S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93685
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Nicolas X..., et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200854
28 avril 2011
28 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 février 2010), que Nicolas X..., copilote de l'avion de ligne assurant le vol commercial
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00294
22 mars 2011
22 mars 2011
Nicolas, Romain, Laurent et Jacques B...
Source officielle1re Chambre B
615e0daac25a97f0381f4ea1
17 octobre 2013
17 octobre 2013
épouse [UD] née le [Date naissance 8] 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nicolas
Source officiellePage 98 sur 2738
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mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 05/01/2026 enregistré au SDE de METZ le 09/01/2026 sous le numéro 5704P61 2026A00025 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
22/01/2026
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Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
20/01/2026
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23/11/2025
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10/04/2025
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