Il y a lieu de tenir compte dans cette évaluation : - de la nature du fait traumatique : choc frontal à moto avec chute de la victime et réception sur le dos, - des lésions engendrées : une fracture

En effet Madame [W] a reconnu dès sa première audition que la plaie provenait de griffures causées par son chien et elle n’a jamais fait état d’une autre cause comme la chute du mur que l’adolescent a

mal conçu et non conforme au projet initial : Il s'agit d'un désordre affectant l'un des éléments d'équipement de la maison. 21/ Absence de garde-corps de la trémie d'escalier : Il s'agit d'un désordre

seule mesure d’urgence de sécuriser le balcon et le mur extérieur côté cour ; que ces travaux ont été commandés à la société LOURENCO AVS ; qu'elle a aussi fait remettre en état les murs de la cage d’escalier

Après étude le 17.3.2015, apte à effectuer uniquement le nettoyage des sols des halls et des paliers accessibles par l'ascenseur ne doit pas avoir de seau à porter dans les escaliers ni de vitrages à nettoyer

Il comprend 175 logements, dont 8 F2, 122 F3 et 45 F4, accessibles par quatre entrées et cages d'escaliers nommées A, B, C et D.

percevrait un intéressement de 36 % sur son propre chiffre d'affaires, avec un minimum garanti prorata temporis de 30 000 francs sur une base mensuelle ; que le 23 mai 1991, il était décidé que la période d'essai

Des infrastructures métalliques composées de passerelles, plates-formes et escaliers en caillebotis devaient enserrer les équipements de lavage et de traitement du sable.

mari de s'être montré violent à plusieurs reprises ; qu'elle a déposé plainte pour des faits commis le 2 février 2013, expliquant que son mari l'avait attrapée par le bras, l'avait jetée dans les escaliers

lieu le 27 octobre 2009, à l'issue de laquelle le Médecin du travail le déclarait " apte à la reprise (la condition d'un poste aménagé sans station debout) ni déplacements sur le terrain ou dans les escaliers

1er avril 2006 à usage de 'Boulangerie -Pâtisserie', concernant des locaux situés [Adresse 2] au rez de chaussée et composé d'un magasin de vente, un arrière magasin, un atelier et un dépôt et un escalier

Le 5 juillet 2014, Mme [J] a été victime d'un accident de travail (elle conduisait une voiturette électrique quand le train avant a cassé entraînant l'arrêt et la chute du véhicule sur le côté droit).

'appartements en tant que tels, mais de simples plateaux restés à l'état brut, hourdi brut au plafond, murs bruts, fenêtres PVC double vitrage, sans porte palière et sans aucune arrivée et chute

Mme [K] [W] lui reprocha d'avoir appelé les pompiers trois semaines plus tôt quand sa fille de 10 ans avait mis le feu dans les escaliers de la résidence.

le plancher bas du rez-de-chaussée, hourdis isolant ; - le plancher haut du rez-de-chaussée, hourdis ; - les élévations du rez-de-chaussée et de l'étage, y compris la structure béton armé ; - l'escalier

[I] [V] adressé le 27 mai 2009 à l'administrateur judiciaire, que « Ma mère monte toujours ses escaliers, ferme ses volets, répond au téléphone, reçoit des amis pour jouer au scrabble ou discuter, se

L'arrêté préfectoral en date du 15 mars 2022 a mis en demeure Mme [V] [T] de réaliser dans un délai de 15 jours la mise en place d'un garde-corps sur l'escalier intérieur et le renforcement ou remplacement

laquelle: 'Mme [O] souffre d'une pathologie neurologique complexe responsable (...) de troubles de l'équilibre nécessitant la surveillance de la toilette qu'elle peut réaliser seule mais avec un risque de chute

froid, des problèmes au niveau de l'ossature bois présentant des fissures et un aspect vermoulu dus aux attaques d'insectes xylophages, des tuyaux d'évacuation des fumées des poêles dans la cage d'escalier

[N], couvreur alors âgé de 30 ans, a été victime d'un accident du travail le 15 novembre 2016, alors qu'il se trouvait sur un toit, il a chuté de 12, 13 mètres de haut.