Le respect de ces principes de co-construction doit permettre d'éviter une approche prescriptive du CEP et conditionne la réussite du projet d'évolution professionnelle.

Article Annexe Ib

—

Enoncer les critères de choix d'un écoproduit Enoncer les critères de choix d'un système de dosage (dosette, centrale de dosage, conditionnement...)

Article ANNEXE 1

—

Parcours éducatif La formation à l'utilisation d'un chien d'assistance conditionne son attribution. Cette formation s'effectue au cours d'un stage obligatoire d'une durée minimum de deux semaines en institution sanitaire ou médico-sociale.

Article Annexe Ib

—

visuelle ou sonore ou d'un défaut constaté Un état de production en cours est disponible La ligne, les ilots fonctionnent dans les conditions spécifiées Les produits sont conformes et le niveau de production attendu est assuré Le produit fabriqué ou conditionné

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Distributions conjointes, marginales et conditionnelles. Covariance, coefficient de corrélation, droite de régression. Variance expliquée et résiduelle. B. - Probabilités et variables aléatoires : Définitions. Lois de probabilités courantes.

Article Annexe I-b

—

constaté Pré diagnostiquer l'origine d'un dysfonctionnement ou d'un aléa Donner une estimation des conséquences du dysfonctionnement ou de l'aléa Remédier à l'aléa et /ou transmettre les informations aux services concernés Le produit fabriqué ou conditionné

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Dans le cadre d'un accueil permanent, au-delà de la période probatoire, le non-renouvellement ou la rupture du contrat d'accueil par l'une ou l'autre des parties est conditionnée par un préavis d'une durée fixée à 2 mois minimum.

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

de gérer des logements locatifs intermédiaires : 1° Faisant l'objet d'une aide directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit, accordée par l'Etat, une collectivité locale ou l'un de ses groupements, ou par toute autre personne morale et conditionnée

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale : - la spécification du matériel technique transformé commercialement doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées.

Article Français (suite)

—

constamment en situation de recherche, que ce soit à partir d'une production orale ou écrite, d'un texte d'auteur ou d'un écrit scolaire, pour qu'il soit amené à observer, repérer, transformer, comparer, émettre des hypothèses, les infirmer ou les confirmer

Article Annexe I (suite)

—

interpréter les données relevant du domaine culturel pour mettre la situation en perspective ; - interpréter les éléments rhétoriques du discours pour percevoir le ton et le point de vue - émettre des hypothèses de sens à partir des éléments repérés et les confirmer

Article ANNEXE

—

. - Dès que le concessionnaire a planifié ces travaux, la date, l'heure et la durée des coupures sont confirmées aux intéressés avec un préavis de quinze jours.

LEGIARTI000046673650

—

traduisant par une carte des formations, en réaffirmant le lien entre formation et recherche pour l'ensemble des cursus, en favorisant l'insertion professionnelle, la formation tout au long de la vie, la diffusion des connaissances et de la culture ; 4° Confirmer

Article Annexe (suite)

—

Un effort tout particulier sera conduit pour consolider la composante "hélicoptères" dont le rôle déterminant est confirmé au quotidien lors des opérations sur des théâtres particulièrement étendus (BSS).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine). 8.1.3 - Existence de crises douloureuses.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsqu'un organe de service est conçu et construit pour permettre plusieurs actions différentes, c'est-à-dire que son action n'est pas univoque, l'action commandée est affichée en clair et, si nécessaire, fait l'objet d'une confirmation.

Article 27

—

l'objectif cible au 8e décile (pour un indicateur croissant) ou au 2e décile (pour un indicateur décroissant) Pour les indicateurs dont les résultats dépendent de données déclaratives (résultats d’examens cliniques ou paracliniques), la valorisation est conditionnée

Article Annexe I

—

les établissements de soins et assimilés ne disposent pas d'emplacement dédié au stationnement des véhicules d'enlèvement ; - les livraisons des matières suivantes relevant des groupes d'emballage II ou III, destinées au traitement de l'eau et conditionnées

Article (suite)

—

La mise en œuvre des mesures prévues au présent sous-titre est conditionnée par la publication préalable des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.

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